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MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. mise à jour
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Monier, COURS DE DROIT ROMAIN APPRONFONDI, D.E....
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L’EXPÉRIENCE MAROCAINE D’UNITÉ DE JURIDICTION E...
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L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, coll. Droit - Scie...
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[Collectif]
CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous ...
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[Bulletin des lois de l’Empire français]
BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e séri...
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[Colloque]
LE DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES À L’AUBE DU XX...
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DALLANT (René)
LA NOTION DE PRÉPOSÉ DANS L’ARTICLE 1384 DU COD...
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BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
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SANDEVOIR (Pierre)
INTRODUCTION AU DROIT
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Collectif
TELESAT, SYMPHONIE ET LA COOPÉRATION SPATIALE R...
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TYPALDO-BASSIA (Athanasios)
LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L’ANCIEN ...
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DIE WECHSELORDNUNG in der Fassung vom 30. Mai 1...
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LA RESPONSABILITÉ DES VENDEURS ET FABRICANTS, 2...
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TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
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HOMONT (André)
L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE
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[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
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VAN LANG (Agathe), GONDOUIN (Geneviève) et INSERGUET-BRISSET (Véronique)
DICTIONNAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3ème éd.
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[Mélanges Rubellin-Devichi]
DES CONCUBINAGES, Droit interne - Droit interna...
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PRINCIPE RATIONNEL DE LA RÈGLE CATONIENNE En dr...
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FÉRAL (François)
APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION...
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![MONETÆ (Io. Petri) [MONETA (Giovanni Pietro)] – TRACTATUS DE COMMUTATIONIBUS ULTIMARUM VOLUNTATUM IN CUIUS PRIORIBUS OCTO CAPITIBUS GENERATIM de commutatione ultimarum voluntatum agitur : in reliquis autem quatuor singillatim de totidem eius præcipuis spe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53027-1_3136ffd7-73d2-495d-bc29-0bfe8a7c9d27.jpg?v=1792593545&width=533)
![[RIGAUX (François)] – LES RÉGIMES MATRIMONIAUX ET LES SUCCESSIONS EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ, Étude des solutions en vigueur dans les six pays du marché commun, Septimus conventus ex omni latinitate scribarum, édité à l’occasion du VIIe Congrès de l’Uni](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50970-1.jpg?v=1766948494&width=533)
![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 3e partie : Sanction des obligations contractuelles (concession ; trav](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56031-1.jpg?v=1774864510&width=533)
![[Collectif] – CODE EUROPÉEN DES CONTRATS, Avant-projet, sous la coordination de Giuseppe Gandolfi, Académie des privatistes européens, Livre premier [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58082-1_fcd310d5-061f-4af4-86c7-0ad5626319fe.jpg?v=1790508949&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4e série, tome XVI, contenant les lois rendues pendant le Premier Semestre 1812 (n° 414 - 439)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12470-1_cc58119d-4ea3-43d1-9742-9bdcfe9633ed.jpg?v=1790507823&width=533)
![[Colloque] – LE DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES À L’AUBE DU XXIe SIÈCLE, Actes du colloque des 10 et 11 juin 2004 - Dijon, Laurence Ravillon (dir.), Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, Année 2000, v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55059-1.jpg?v=1775989863&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
![[Mélanges Rubellin-Devichi] – DES CONCUBINAGES, Droit interne - Droit international - Droit comparé, Études offertes à Jacqueline Rubellin-Devichi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47647-1.jpg?v=1766944432&width=533)
