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HISTOIRE DU DROIT. Introduction historique au d...
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20e RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE de la...
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Allocution de Charles DUPUIS Président de l’Aca...
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[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
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[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
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LA DOCTRINE PUBLICISTE ET LE TOURNANT DES ANNÉE...
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[Cassation]
Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet...
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Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
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[Périodique]
LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil ...
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PAGE (A.)
ÉCONOMIE POLITIQUE, 1ère année : OBJET ET MÉTHO...
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ROUSSEAU (Dominique)
DROIT DU CONTENTIEUX CONSTITUTIONNEL, 3ème éd.,...
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[Colloque]
LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE PÉNALE, IXe Con...
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![[Bourse] – 20e RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE de la COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15279-1.jpg?v=1789984063&width=533)
![[Bourse] – 19e RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE de la COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE 1986](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15264-1.jpg?v=1789983300&width=533)
![[Collectif] – Allocution de Charles DUPUIS Président de l’Académie à l’occasion de l’installation de M. Gaston DOUMERGUE, Séances et Travaux de l’Académie des Sciences morales et politiques, Compte rendu publié sous la dir. de M. Ch. Lyon-Caen, 94e année,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51120-1.jpg?v=1766948933&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
![[Périodique] – LE QUOTIDIEN JURIDIQUE, JURISPRUDENCE, Recueil des arrêts et jugements annotés publiés dans le Quotidien juridique, 1er semestre 1997, éd. hors commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16230-1_f9cfad66-42c7-48ed-93a8-f9c10d798bd5.jpg?v=1789983533&width=533)
![[Colloque] – LE FONCTIONNEMENT DE LA JUSTICE PÉNALE, IXe Congrès français de criminologie, Montpellier 26, 27, 28 septembre 1968, Faculté de droit et des sc. éco. de l’Université de Montellier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25332-1.jpg?v=1766928187&width=533)
