Résultats de la recherche
-
TIBERGHIEN (Frédéric)
LA PROTECTION DES RÉFUGIÉS EN FRANCE,, Préface ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GICQUEL (Jean)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DESCHAMPS (Jacques)
L’AGENT GÉNÉRAL D’ASSURANCES, coll. Statuts pro...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VIÉ (Jean-Emile)
LA DÉCENTRALISATION SANS ILLUSION
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DIDIER (Paul)
DROIT COMMERCIAL : t. I : Les sources - L’entre...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHARVERIAT (Anne) et MARTIN (Stéphane)
DÉFAILLANCES D’ENTREPRISES. Régime juridique de...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARQUANT (Robert)
L’ÉTAT CIVIL ET L’ÉTAT DES PERSONNES, coll. Dro...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Colloque]
CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, coll...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprud...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOATTI (Daniel)
DE L’ADMINISTRATION AU CITOYEN, UNE COMMUNICATI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LE DROIT DE L’ESPACE ET LA PRIVATISATION DES AC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DES CILLEULS (Alfred)
DU RÉGIME DES ÉTABLISSEMENTS D’UTILITÉ PUBLIQUE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Périodique]
DE L’ALLEMAGNE, Politique étrangère, revue trim...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Journal Officiel, LES DROITS D’AUTEUR, mandatur...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 14 Septem...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CONSTITUTION. LOIS ORGANIQUES ET ORDONNANCES RE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAINVILLE (Robert)
LE NOUVEAU RÉGIME FINANCIER DES COMMUNES ET DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[RHFDSJ]
AUTONOMIE DES UNIVERSITÉS OU INDÉPENDANCE DES U...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ET LES FINANCES PUB...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Collectif
LA RÉFORME DES SOCIÉTÉS ANONYMES, Recueil d’étu...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Périodique]
Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL EN EUROPE, Séminaire constitutionnel tenu à Paris en 1998, sous la direction de Michel Troper, Une initiative de Dexia Crédit Local de France, coll. Droit public positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48234-1.jpg?v=1766945005&width=533)
![[Colloque] – CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET CONSEIL D’ÉTAT, colloque des 21 et 22 janvier 1988 au Sénat, Université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, Avant-propos de Robert Badinter et Marceau Long](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57944-1_a2e79e62-6b10-45c4-9087-62f20dd2e8b2.jpg?v=1780998434&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES & DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT. Jurisprudence et avis de 1999 ; Les associations et la loi de 1901, Cent ans après. RAPPORT PUBLIC, n° 51](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39846-1.jpg?v=1766937716&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LE DROIT DE L’ESPACE ET LA PRIVATISATION DES ACTIVITÉS SPATIALES, Journée d’études sous la direction d’Armel Kerrest, coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52105-1.jpg?v=1766950912&width=533)
![[Périodique] – DE L’ALLEMAGNE, Politique étrangère, revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 3/89](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25699-1.jpg?v=1766928494&width=533)
![[RHFDSJ] – AUTONOMIE DES UNIVERSITÉS OU INDÉPENDANCE DES UNIVERSITAIRES ? Revue d’Histoire des Facultés de Droit et de la Culture Juridique, n° 29-30, 2009-2010](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56218-1.jpg?v=1774860322&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ET LES FINANCES PUBLIQUES FRANÇAISES, Actes des journées d’études des 11-12 octobre 1974, Travaux du Centre de droit public interne et du Centre d’études internationales et européennes, Annales de la faculté de dro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44362-1.jpg?v=1785077410&width=533)
![[Périodique] – Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par le Centre français de droit comparé contenant des notices sur l’ÉVOLUTION LÉGISLATIVE DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série, t. I (années 1938 - 1949)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27420-1.jpg?v=1766929273&width=533)
