Résultats de la recherche
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HANNY (L.)
AU PALAIS, 12 lithographies originales en porte...
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DECUGIS (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7e éd.
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BLONDEL (Pierre)
LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTR...
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DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
GRIVELLO (Ioanne) [GRIVEL DE PERRIGNY (Jean)]
DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
SABADIE (Jean)
LE NOUVEAU STATUT DE LA VITICULTURE, (Loi du 4 ...
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[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
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CORMENIN (Louis de)
LETTRES SUR LA LISTE CIVILE ET SUR L’APANAGE, 1...
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HOLLEAUX (Dominique), GOTHOT (Pierre)
LA CONVENTION ENTRE LES ÉTATS MEMBRES DE LA COM...
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[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN]
REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE D...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
COLSON (C.)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE professé à l’École P...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CÉSAR-BRU (Charles)
DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMME...
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GIVERDON (Claude), LARGUIER (Jean)
PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL,...
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[Mélanges Lot]
MÉLANGES D’HISTOIRE DU MOYEN ÂGE OFFERTS À M. F...
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ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...
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BESSIS (Yvon)
DE LA LIMITATION DE LA SUCCESSIBILITÉ EN LIGNE ...
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SERGENT (Gustave)
LES POÈTES DU PALAIS, Discours prononcé à l’aud...
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ALAUZE (Henri)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENDS EN MATIÈRE CIVILE (D...
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[Collectif]
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOUCHER D’ARGIS (Adrien-Louis-Gaspard)
NOUVEAU DICTIONNAIRE RAISONNÉ DE LA TAXE EN MAT...
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GALLIMARD (Claude)
DES OPÉRATIONS DE CHANGE INTERNATIONAL SUR DEVI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
ROUSSILHE (Pierre)
LES INSTITUTIONS AU DROIT DE LÉGITIME ; OU RECU...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de)
COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT CO...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel
![GRIVELLO (Ioanne) [GRIVEL DE PERRIGNY (Jean)] – DECISIONES CELEBERRIMI SEQUANORUM, SENATUS DOLANI, In quibus multa, tum ad theoriam iuris, tum ad praxim, & consuetudinem spectantia, dilucide explanantur. Omnibus in foro versantibus admodum utilia & necssa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39219-1.jpg?v=1766936963&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[RTDCom. - J. ESCARRA & R. HOUIN] – REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT COMMERCIAL ET DE DROIT ÉCONOMIQUE fondée par J. Escarra et R. Houin, 1949 puis 1952 à 2004 [complet de 1952 à 2004]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3872-1_7fcfad1c-31d1-4587-a977-7d2ca9cccca9.jpg?v=1772798905&width=533)
![[Mélanges Lot] – MÉLANGES D’HISTOIRE DU MOYEN ÂGE OFFERTS À M. FERDINAND LOT PAR SES AMIS ET SES ÉLÈVES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51066-1.jpg?v=1766948758&width=533)
![[Collectif] – CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, XIIIe Journées d’Actualité du droit de l’Entreprise, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51912-1.jpg?v=1766950556&width=533)
![[Chaumont en Bassigny - Champagne], LAISTRE (Juste de) – COUTUME DE CHAUMONT EN BASSIGNY NOUVELLEMENT COMMENTÉE & CONFÉRÉE AVEC LES AUTRES COUTUMES DE CHAMPAGNE. L’ANCIENNE RÉDACTION de la même Coutume faite en l’année 1494 qui n’a point encore parue. Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38451-1_be208286-1ce9-4088-bc3f-f3d854ded7ec.jpg?v=1790059726&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1_a4366732-9290-4974-926b-1c003b85a5dc.jpg?v=1790059793&width=533)
