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![[LAMBERTINI (Prospero)] – BENEDICTI XIV PONT MAX DE SYNODO DIŒCESANA Libri octo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34175-1.jpg?v=1792593361&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Études Perelman] – ÉTUDES DE LOGIQUE JURIDIQUE, vol. VI Contributions polonaises à la théorie du droit et de l’interprétation juridique, Travaux du Centre national de recherches de logique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57525-1.jpg?v=1780997480&width=533)
![[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri) – LES SANCTIONS PRÉTORIENNES EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, Président : François Terré, Suffragants : MM. Jambu-Merlin et Oppeti](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45666-1_b4b50fb7-c96d-4281-9d64-bbc383bf1190.jpg?v=1791551802&width=533)
![MERLINUS (Mercurialis) [MERLINI (Mercuriale)] – TRACTATUS DE LEGITIMA ABSOLUTISSIMUS, MERCURIALI MERLINO I. U. D. & Patritio Foroliviensi Authore, UNA CUM DECISIONIBUS MAGISTRALIBUS Sacræ Rotæ Romanæ, haxtenus non impressis, in eodem relatis. Nec non Comb](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53022-1.jpg?v=1766953564&width=533)
![[Colloque - Sénat] – VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ? Actes du colloque organisé sous la présidence de Monsieur Christian Poncelet, Président du Sénat par l’Université Paris 13 avec le concours du Ministère de l’éducation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50535-1.jpg?v=1766947665&width=533)
![[Bulletin des lois de l’Empire français] – BULLETIN DES LOIS DE L’EMPIRE FRANÇAIS, 4ème série, tome XVII, contenant les lois rendues pendant le Second Semestre 1812 (n° 440 à 461)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26372-1.jpg?v=1766928888&width=533)
![[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de) – TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35448-1.jpg?v=1766933858&width=533)
