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LAFERRIÈRE (Firmin)
HISTOIRE DU DROIT CIVIL DE ROME ET DU DROIT FRA...
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LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)
LES PERSONNES MORALES
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BAUER (Hubert)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE INTERNATIONALE DES TRIBUN...
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BLOCH (Bernard Michel)
RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES DANS LE BÂTIMENT ...
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BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
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DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR S...
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DIDIO (Désiré)
ENCYCLOPÉDIE DU NOTARIAT ET DE L’ENREGISTREMENT...
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DEJAMME (Henri)
DE LA PROTECTION DES INDIVIDUS CAPABLES contre ...
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ISAAC (Guy)
DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL, 2ème éd., coll. Dr...
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[Code]
CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS mis à jour...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DALLOZ (Désiré et Armand)
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LACOINTA (Jules)
CODE PÉNAL D’ITALIE 30 JUIN 1889, traduit annot...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GIBERT (Max)
DES FRAIS DE JUSTICE INCOMBANT AUX PARTIES CIVI...
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RUDDEN (Bernard) et WYATT (Derrick)
BASIC COMMUNITY LAWS, second edition
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LE BARON (Félix-Amédée)
LE CODE DES ÉTRANGERS OU RECUEIL DES LOIS ET DE...
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LAINEY
FORMULAIRE DES ACTES USUELS SOUS SEINGS PRIVÉS,...
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OBIOLS I TABENER (Carles)
JURISPRUDÈNCIA CIVIL ANDORRANA jutjat d’apel.lc...
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VILLARGUES (Rolland de)
CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code], ANDRIEU-FILLIOL (Claude), LACOSTE (René) et DUCOS-ADER (Robert)
CODE ANNOTÉ DES PENSIONS MILITAIRES D’INVALIDIT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GALISSET (C.-M.)
CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1_2801c458-83d9-40e6-adc0-a997ab90971d.jpg?v=1790059585&width=533)
![DIDIO (Désiré) – ENCYCLOPÉDIE DU NOTARIAT ET DE L’ENREGISTREMENT OU DICTIONNAIRE GÉNÉRAL ET RAISONNÉ DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE CICILE ET FISCALE (avec formules), t. XX [seul] : Suffragant - Zone](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36176-1.jpg?v=1766934447&width=533)
![[Code] – CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS mis à jour suivant les lois en vigueur, édition 2001](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45587-1.jpg?v=1766943013&width=533)
![OBIOLS I TABENER (Carles) – JURISPRUDÈNCIA CIVIL ANDORRANA jutjat d’apel.lcions: 1945 - 1966, Monumenta Andorrana, t. 2 [texte en espagnol]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50907-1.jpg?v=1766948287&width=533)
![[Code], ANDRIEU-FILLIOL (Claude), LACOSTE (René) et DUCOS-ADER (Robert) – CODE ANNOTÉ DES PENSIONS MILITAIRES D’INVALIDITÉ ET DES VICTIMES DE LA GUERRE, Préface de M. Letourneur, 8ème éd. mise à jour au 1er juin 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37117-1.jpg?v=1766935152&width=533)
![GALISSET (C.-M.) – CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ORDONNANCES, SÉNATUS-CONSULTES, RÈGLEMENS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, Publié depuis 1789 jusqu’à nos jours, [t. I à III] TABLE GÉNÉRALE DU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53219-1.jpg?v=1766954317&width=533)
