Résultats de la recherche
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PROTECTION DU PATRIMOINE HISTORIQUE ET ESTHÉTIQ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)]
DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIM...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Mairie-Élisabeth), DESTOURS (Stéphane), RAYNARD (Jacques), VERTUT (Jean-Michel)
TRENTE ANS DE DROIT DE LA DISTRIBUTION À TRAVER...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Mélanges Petot]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIE...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
Au nom de la section de législation, Rapport su...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FOLAIN-LE BRAS (Marthe)
UN PROJET D’ORDONNANCE DU CHANCELIER DAGUESSEAU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BAUDRON (Anne-Marie)
LA SUSPENSION PROVISOIRE DES POURSUITES ET L’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROIT, ÉCONOMIE ET SOCIOLOGIE, Travaux du VIe c...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BELLEYME (Louis-Marie de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Suisse - Collectif]
LES SOURCES DU DROIT SUISSE : - IIe partie : WE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION, Numéro spécial ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
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FRÉJAVILLE (Marcel)
DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiq...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques)
LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, RECUEIL PÉRI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ANDRÉ-VINCENT (Philippe-Ignace)
LES RÉVOLUTIONS ET LE DROIT, coll. Bibl. de phi...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
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[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![MANGILIO (Ioanne Antonio) [MANGILI (Giovanni Antonio)] – DE IMPUTATIONIBUS, ET DETRACTIONIBUS IN LEGITIMA, TREBELLIANICA, ET alijs Quartis contingentibus bonorum hæreditariorum TRACTATUS IN QUO DIFFICILIORES ET USU FREQUENTIORES Quæstiones explicantur. AU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52329-1_ee7c583d-ffe2-4f46-ba66-7b641e55680e.jpg?v=1785078256&width=533)
![[Mélanges Petot] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49756-1.jpg?v=1766946704&width=533)
![[Colloque] – DROIT, ÉCONOMIE ET SOCIOLOGIE, Travaux du VIe colloque des Facultés de droit et des sciences économiques, Toulouse, 28-31 mai 1958, Annales de la Faculté de droit de Toulouse, t. VII, fascicule 1](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57848-1_f2de8f6c-8c3c-4833-9e30-dd4146834258.jpg?v=1780998069&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54801-1.jpg?v=1772797668&width=533)
![[Suisse - Collectif] – LES SOURCES DU DROIT SUISSE : - IIe partie : WELTI (Friedrich Emil), Les sources du droit du canton de Bern, Erster teil : Stadtrechte, Erster und zweiter band : Das stadtrecht von bern I und II, Dritter band : Das Stadtrecht von Be](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52246-1.jpg?v=1766951271&width=533)
![[Code civil suisse] – CODE CIVIL SUISSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43126-1.jpg?v=1766941090&width=533)
![[Thèse non publiée], ANDRIEU (Jacques) – LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45669-1.jpg?v=1766943145&width=533)
![[Collectif] – L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés ; Introduction par le président Robert Pandraud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33168-1.jpg?v=1766932327&width=533)
![AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric) – COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHODE DE ZACHARIÆ, 6e éd. revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Étienne Bartin, [t. I, II, IV et V uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55912-1_c943b878-5b4e-46e9-a35d-755971ddcffb.jpg?v=1769443237&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56114-1_1b216a81-7989-45a9-b78b-2261fcf8a616.jpg?v=1769443750&width=533)
