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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François) et NUPIED (Nicolas)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
Prix habituel 1.700,00 €Prix habituel -
SIBAND (Georges)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE DE JURISPRUDENCE MUSULM...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Caractère légal et ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
CONAC (Gérard)
LA FONCTION PUBLIQUE AUX ÉTATS-UNIS, Essai sur ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHATEAUBRIAND (Vicomte de)
LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROC...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques)
LA NOTION D’ERREUR DANS LE DROIT POSITIF ACTUEL...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DOMAT (Jean)
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DR...
Prix habituel 426,86 €Prix habituel -
[Code Civil]
PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION...
Prix habituel 1.219,59 €Prix habituel -
[GAJA - Édition Originale], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MAISL (Herbert)
LE DROIT DES DONNÉES PUBLIQUES, Coll. Droit adm...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BARCILON (Gustave)
LA MAGISTRATURE ET LES DÉCRETS DU 29 MARS 1880,...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
IDÉE GÉNÉRALE DE LA JUSTICE CRIMINELLE. NOUVEAU...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DOMINICI (de Dominici)
DE DIGNITATE EPISCOPALI
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 1...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MONIER (Raymond)
LA GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS DANS LA VEN...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DOMAT (Jean)
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, LE DR...
Prix habituel 520,00 €Prix habituel -
ALLARD (Albéric)
HISTOIRE DE LA JUSTICE CRIMINELLE AU SEIZIÈME S...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MÉRIGNHAC (Alexandre)
TRAITÉ DES CONTRATS RELATIFS À L’HYPOTHÈQUE LÉG...
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POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER. NOUVELLE ÉDITION, ornée du p...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
PRÉLOT (Marcel)
COURS DE DROIT PARLEMENTAIRE FRANÇAIS, professé...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
LES ACCUSÉS DU 15 MAI DEVANT LA HAUTE-COUR DE B...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
RENOUARD (Augustin-Charles)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION, éd. entièrement...
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MOUSSERON (Jean-Marc)
LE DROIT DU BREVETÉ D’INVENTION, CONTRIBUTION À...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![CHATEAUBRIAND (Vicomte de) – LA MONARCHIE SELON LA CHARTE relié avec LE PROCÈS COMPLET DE M. DE PRADT, Ancien archevêque de Malines par l’auteur de l’ouvrage intitulé : De l’affaire de la loi des élections ; [Procès] et CONSTANT (Benjamin), DE LA DISSOLUT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9462-1_a6e754f3-bac7-4900-83b2-f2de8fce843e.jpg?v=1766915468&width=533)
![[Code Civil] – PROJET DE CODE CIVIL PRÉSENTÉ PAR LA COMMISSION NOMMÉE PAR LE GOUVERNEMENT LE 24 THERMIDOR AN 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8422-1_e404799f-6266-4e76-9c51-f7dcba61eb17.jpg?v=1766914973&width=533)
![[GAJA - Édition Originale], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, Préface R. Cassin et M. Waline](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58007-1.jpg?v=1788158139&width=533)
![FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamation dans la séance du 3 mai, & sanctionnée à l’unanimité, dans la séance suivante du 5 mai 1791, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57318-1.jpg?v=1788156802&width=533)
