Résultats de la recherche

LEVASSEUR (Alain A.)

DROIT DES ÉTATS-UNIS, 2e éd., avec le concours ...

[Archives de philosophie du droit]

LE DROIT PÉNAL Dossier La Bioéthique en débat, ...

CAMARELÆ (Francisci) CAMARELLI (Francesco)

DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...

DI QUAL (Lino)

LES EFFETS DES RÉSOLUTIONS DES NATIONS UNIES, P...

PETRANKER (Léon)

DROIT FRANÇAIS ET DROIT ALLEMAND EN MATIÈRE DE ...

DEGLAIRE (Emmanuelle)

LA SITUATION FISCALE DE L’ASSOCIÉ D’UNE SOCIÉTÉ...

TAUREL (Alexandre-Marius)

RÉPERTOIRE DES ARRÊTÉS, CIRCULAIRES, DÉCRETS, L...

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)

PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. I, 3ème éd.

LOUSSOUARN (Yvon) et BREDIN (Jean-Denis)

DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, Préface de H. ...

OLIVIER MARTIN (François)

HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ...

CARREAU (Dominique)

DROIT INTERNATIONAL, 5ème éd., coll. Études int...

RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIM...

LAFERRIÈRE (Julien)

COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Licence 1re ann...

COLOMER (André)

DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9e éd.

PERROT (Ernest)

PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS...

GLASSON (Ernest)

LE DROIT DE SUCCESSION AU MOYEN ÂGE

JULIEN (Pierre) et FRICERO (Natalie)

DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, 2ème éd., coll. Manuel

WALINE (Marcel)

MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd.

[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)

CODE DE COMMERCE ALLEMAND mis en vigueur en 190...

[RGDIP]

REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, ...

SAUMAGNE (Charles)

LE DROIT LATIN ET LES CITÉS ROMAINES SOUS L’EMP...

RASSAT (Michèle-Laure)

MANUEL DE PROCÉDURE PÉNALE, coll. Droit fondame...

IMBERT (Armand)

L’UNION DE L’EUROPE OCCIDENTALE, Préface de Pau...

ZECCHINO (Ortensio)

L’ORIGINE DU DROIT POSITIF CHEZ FRÉDÉRIC II DE...