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LE JOLIS (Gustave)
DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, ...
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ANDRÉ (Louis)
LA RÉCIDIVE, Théorie d’ensemble et commentaire ...
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FOIGNET (René)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN à l’usage de...
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NÉGULESCO (Paul)
LA THÉORIE DE L’ACTE DE GOUVERNEMENT DANS LE DR...
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THALLER (Edmond) et PERCEROU (Jean)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL à l’excl...
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SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
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DROIT DE L’ENVIRONNEMENT, 3ème éd.
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JACOBI CONCENATII JURISCONS. QUAESTIONUM JURIS ...
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LEVEL
[RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNAL...
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GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 11ème éd., coll. Juri...
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BRISSAUD (J.), ROGÉ (P.)
TEXTES ADDITIONNELS AUX ANCIENS FORS DE BÉARN, ...
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LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉ...
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JAMBU-MERLIN (Roger)
LE DROIT PRIVÉ EN TUNISIE, Institut de droit co...
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[Collectif]
LOI BRITANNIQUE DU 10 MAI 1929 SUR LES SOCIÉTÉS...
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LA RESPONSABILITÉ CIVILE DE LA PUISSANCE PUBLIQ...
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DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA ...
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COURBE (Patrick)
DROIT DE LA FAMILLE, coll. U
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GENNARO (Giuseppe Aurelio Di)
LA RÉPUBLIQUE DES JURISCONSULTES, Ouvrage de M....
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CORNU (Gérard)
DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 7ème éd., coll. Préci...
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GORDON (V. N.)
Système du droit commercial des soviets. Aperçu...
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VISSCHER (Charles de)
DE L’ÉQUITÉ DANS LE RÈGLEMENT ARBITRAL OU JUDIC...
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BOISSEAU (Victor)
DE L’ÉDIT PROVINCIAL (Droit romain) ; DE LA COM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![LEVEL – [RÉTROACTIVITÉ DE LA LOI. EFFET DE LA LOI PÉNALE SOVIÉTIQUE DANS LE TEMPS] ouvrage en cyrillique ОБРАТНАЯ СИЛА 3AKOHA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34721-1.jpg?v=1766933495&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II. Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie : Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5e éd. revue et augmentée [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55804-1.jpg?v=1774863540&width=533)
![[Collectif] – LOI BRITANNIQUE DU 10 MAI 1929 SUR LES SOCIÉTÉS, Traduction sous la direction de Henri DECUGIS, Par un groupe de membres de la Société de Législation Comparée, Publ. de la Société de législation comparée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52950-1.jpg?v=1766953345&width=533)
