Résultats de la recherche
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ROBSON (William A.)
PROBLEMS OF NATIONALIZED INDUSTRY
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JOBBÉ-DUVAL (Émile)
ÉTUDES HISTORIQUES SUR LA REVENDICATION DES MEU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard)
LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doct...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DELAISI (Pierre)
LA CIRCULATION DES TITRES DE SOCIÉTÉS NULLES OU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues)
DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 5èm...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’en...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RIVET (Auguste)
LA LÉGISLATION DE L’ENSEIGNEMENT PRIMAIRE LIBRE
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de TERRÉ (François)]
LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et b...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
OBSERVATIONS SUR LA GRADATION DES NORMES JURIDI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
COULET (Robert), LE PELLETIER (Jean G.)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues)
DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 4e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CLERCQ (Alex de) et VALLAT (C. de)
FORMULAIRE DES CHANCELLERIES DIPLOMATIQUES ET C...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
ROMAN (Alexandre M.)
LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCI...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MERLE (Philippe) et CHEVALLIER-MERLE (Édith)
L’APPLICATION JURISPRUDENTIELLE DE LA LOI DU 24...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[DATAR]
SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des art...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DROUILLE-LLOBÉRA (J.)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LUCAS (André & Henri-Jacques)
TRAITÉ DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LANGROD (Georges)
SCIENCE ET ENSEIGNEMENT DE L’ADMINISTRATION PUB...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RAVIART (Guy)
TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE GÉNÉRALE (CIVILE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUGUIT (Léon)
LEÇONS DE DROIT PUBLIC GÉNÉRAL faites à la Facu...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martin)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], TAUBMAN (Gérard) – LE PLAFOND LÉGAL DE DENSITÉ, Thèse pour le Doctorat d’État en droit présentée et soutenue publiquement le 1r décembre 1979, Université d’Orléans, Président : Henri Jacquot, Suffragants : J.-L. Sourioux, Y. Jégouzo,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45685-1.jpg?v=1766943163&width=533)
![[Sous la direction de TERRÉ (François)] – LE COUPLE & SON PATRIMOINE : Biens communs et biens propres - Concubinage - Divorce - Donation entre époux - Régime matrimonial (choix, changement) - Logement de la famille - Société entre époux - Transmission aux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40339-1.jpg?v=1766938219&width=533)
![[DATAR] – SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES FIRMES MULTINATIONALES, coll. Travaux et recherches de prospective, Février 1973](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22740-1.jpg?v=1766926187&width=533)
