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RECUEIL DE JURISPRUDENCE DE L’ADMINISTRATION DE...
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Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIAS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
EUROPE DES RÉGIONS ET ENVIRONNEMENT, sous la di...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DERUEL (François)
FINANCES PUBLIQUES, BUDGET ET POUVOIR FINANCIER...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUVERDY (Denis-Charles)
DISSERTATION SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS, SUR S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SELVES (J. B.)
TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
Colloque international sur “DESARROLLO URBANO Y...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canad...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif], BOURCIER (Danièle) et COSTA (Jean-Paul)
L’ADMINISTRATION ET LES NOUVEAUX OUTILS D’AIDE ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
SALLÉ DE LA MARNIERRE
LE MANDAT IRRÉVOCABLE, Revue trimestrielle de D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Jacques Schwob]
LE DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Rec...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel)
LE RÈGLEMENT DES CRÉANCES DE L’ENTREPRISE, coll...
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Annales de la Faculté de droit et des sciences ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SHELDON AMOS (Sir Maurice)
LA JUSTICE BRITANNIQUE. Exposé de l’administrat...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Sécurité sociale]
DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMIN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ESCARRAS (Jean-Claude)
LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE J...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code - Argentine]
LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RECUEIL OFFICIEL DES INSTRUCTIONS ET CIRCULAIRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SADRAN (Pierre)
LE SYSTÈME ADMINISTRATIF FRANÇAIS, coll. Clefs,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri)
LES SANCTIONS PRÉTORIENNES EN DROIT PRIVÉ FRANÇ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHRISTIANOS (Vassili)
L’OBLIGATION D’INFORMER DANS LA VENTE DES PRODU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MAGNOL (Joseph)
DE L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DANS SES RAPP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Colloque] – EUROPE DES RÉGIONS ET ENVIRONNEMENT, sous la direction de Michel PRIEUR ; Colloque organisé à Limoges les 3 et 4 mars 1988 à l’occasion de l’Année européenne de l’environnement par la Région Limousin et la faculté de droit et des sc. éco. de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25201-1.jpg?v=1766928097&width=533)
![[Colloque] – Colloque international sur “DESARROLLO URBANO Y DERECHO” sous la direction de Fernando Serrano Migallon, coll. Desarrollo urbano “Desafios de una Gran Metropoli”](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22019-1.jpg?v=1766925704&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXIV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4252-1.jpg?v=1774861491&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Collectif], BOURCIER (Danièle) et COSTA (Jean-Paul) – L’ADMINISTRATION ET LES NOUVEAUX OUTILS D’AIDE À LA DÉCISION, Systèmes Experts et SIAD, Cahiers constitutionnels de Paris I, COLL. LES GRANDS COLLOQUES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31986-1.jpg?v=1766931416&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Mélanges Jacques Schwob] – LE DROIT DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES, Recueil d’études à la mémoire de Jacques Schwob, Préface de Gérard Cohen-Jonathan, Université Robert Schuman de Strasbourg, Faculté de droit et des sciences politiques, Équipe de rech](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41431-1.jpg?v=1766939118&width=533)
![[Sécurité sociale] – DÉCRET DU 8 JUIN 1946 PORTANT RÈGLEMENT D’ADMINISTRATION PUBLIQUE POUR L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE DU 4 OCTOBRE 1945 RELATIVE À L’ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, suivi d’une table analytique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9973-1_02191d09-7a71-40b3-a0e8-5d67bdb7dfca.jpg?v=1766915654&width=533)
![[Code - Argentine] – LOI ARGENTINE SUR LA FAILLITE (23 décembre 1902) et LOI DU 23 NOVEMBRE 1897 modifiant l’article 286 du Code de commerce, Traduites, annotées et précédées d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI bis [mis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58115-1_e231b946-da07-4410-b2be-30a43180acb7.jpg?v=1787649978&width=533)
![[Thèse non publiée], ROBERT (Jacques-Henri) – LES SANCTIONS PRÉTORIENNES EN DROIT PRIVÉ FRANÇAIS, Thèse pour le doctorat en droit présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, Président : François Terré, Suffragants : MM. Jambu-Merlin et Oppeti](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45666-1.jpg?v=1766943142&width=533)
