Résultats de la recherche
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GUICHARD (Aug. Ch.)
CODE DES EXPROPRIATIONS, ou INSTRUCTIONS ET FOR...
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PASQUIER (M. LE BARON)
DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, prononcé en c...
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CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)]
TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DE LA SEIGNEURIE FÉODALE UNIVERSELLE, ET...
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[Coutumes], LE GRAND (Louis)
COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaire...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
HÉRICOURT (Louis de)
LES LOIX ECCLÉSIASTIQUES DE FRANCE DANS LEUR OR...
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[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Code], TRIPIER (Louis)
LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITION...
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PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)]
TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALL...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ARGENTRÉ (Bertrand d’)
V.C. BERTRANDI ARGENTRÆI REDONENSIS PROVINCIÆ P...
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FASSBIND (Olivier)
LES INCIDENCES DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SERVIN (Loys)
ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Société des Nations - Commission consultative des questions sociales]
ÉTUDE SUR LA SITUATION JURIDIQUE DE L’ENFANT IL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEJEAN (Jean-Laurent)
ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILIT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ODDI (Sforza)
Compendiosae svbstitvtionis tractatvs. Cum Priu...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MONTHOLON (Jacques de)
ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
GUILLIEN (Raymond)
L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE, Distinction d...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, LES PERSONNES - LES INCAP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALAURIE (Philippe) et AYNÈS (Laurent)
COURS DE DROIT CIVIL, t. VIII : LES CONTRATS SP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BOISSIER DE SAUVAGES
DICTIONNAIRE LANGUEDOCIEN-FRANÇAIS ; Contenant...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)
LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, t. ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)] – TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FORO APPRIME UTILIS cum Summariis ac Indice triplici & PRÆFATIONE JOHANNIS FICHARDI, JCti. DE RECTO VEROQUE CAUTELARUM USU PROCURANTE G. D. STOFFEN. D.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52593-1.jpg?v=1766952590&width=533)
![[Coutumes], LE GRAND (Louis) – COUSTUME DU BAILLAGE DE TROYES avec commentaires de Me Louis Le Grand, dans lesquels est conféré le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en usag](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34735-1.jpg?v=1766933503&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54221-1_b6a823a5-d364-4ff2-9c9f-bee4b3535648.jpg?v=1774866162&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44637-1.jpg?v=1766942052&width=533)
![PITHOU (Pierre), [DUPUY (Pierre)] – TRAITEZ DES DROITS ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE suivi de PREUVES ET LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27163-1.jpg?v=1766929113&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLES ET DES AVERTISSEMENTS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET LES TAXES Y ASSIMILÉES (20 novembre 1911)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36872-1.jpg?v=1766934999&width=533)
![[Société des Nations - Commission consultative des questions sociales] – ÉTUDE SUR LA SITUATION JURIDIQUE DE L’ENFANT ILLÉGITIME, Questions sociales, 1939.IV.6](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42782-1.jpg?v=1766940897&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t. I [seul], Seconde édition entièrement refondue et considérablement augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55803-1.jpg?v=1774863914&width=533)
![CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe) – LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, t. I, II, IV, VII, X [seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36465-1_734cdbdb-2c15-4ee1-87e4-1adb9cbca714.jpg?v=1789810212&width=533)
