Résultats de la recherche
-
MALINVAUD (Philippe)
LA RESPONSABILITÉ DES INCAPABLES ET DE LA FEMME...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
DU PINEAU (Gabriel)
OBSERVATIONS, QUESTIONS ET RESPONSES SUR AUCUNS...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV (…) DON...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[D’AMOURS (Louis)]
EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
SFEZ (Lucien)
ESSAI SUR LA CONTRIBUTION DU DOYEN HAURIOU AU D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Colloque]
CONGRÈS INTERNATIONAL D’ÉTUDE SUR LE PROBLÈME D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)]
DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
SERRE (de)
DISCOURS DE M. DE SERRE, prononcé dans la séanc...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LE TOURNEAU (Philippe)
LA CONCESSION COMMERCIALE EXCLUSIVE, coll. Droi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BRUNNEMANN (Johann)
JOHANNIS BRUNNEMANNI JCti COMMENTARIUS IN CODIC...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
GRÉGOIRE (Albert)
OUVERTURE DES SUCCESSIONS - PARTAGES ET LICITAT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SCHWOB (Georges)
LES CONTRATS DE LA LONDON CORN TRADE ASSOCIATIO...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]
REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS COMMENTARII...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RAPPORT AU PREMIER MINISTRE DE LA COMMISSION D’...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COULET (Robert), LE PELLETIER (Jean G.)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ORTOLAN (Joseph-Louis Elzéar)
EXPLICATION HISTORIQUE DES INSTITUTS DE L’EMPER...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MARMOZ (Franck)
LA DÉLÉGATION DE POUVOIR, Préface de Yves Reinh...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DABIN (Jean)
THÉORIE GÉNÉRALE DU DROIT, Première édition
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
KORNPROBST (Emmanuel)
PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46227-1.jpg?v=1766943472&width=533)
![[D’AMOURS (Louis)] – EXPOSITION ABRÉGÉE DES LOIX. AVEC DES OBSERVATIONS SUR LES USAGES DES PROVINCES DE BRESSE & AUTRES RÉGIES PAR LE DROIT ÉCRIT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35597-1_42666d6f-e13a-46ae-9518-00f1d048ac77.jpg?v=1790059685&width=533)
![[Colloque] – CONGRÈS INTERNATIONAL D’ÉTUDE SUR LE PROBLÈME DES ZONES SOUS-DÉVELOPPÉES - ASPECTS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIFS. PROBLÈMES THÉORIQUES ; Centro nazionale di prevenzione e difesa sociale, Milan les 10 - 15 octobre 1954 ; éd. française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23876-1.jpg?v=1766927224&width=533)
![NOALIS (Nicolai) [NOALIS (Nicolaus)] – DE TRANSMISSIONE TRACTATUS NICOLAI NOALIS IURISCONSULTI VENETI. In quo agitur DE TRANSMISSIONE FIDEICOMMISSORUM, LEGATORUM, Substitutionum directarum, Hæreditatis, Contractuum, & aliarum materiarum. CUM INDICE LOCUPL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52354-1.jpg?v=1766952273&width=533)
![TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS COMMENTARII IN L. SI UNQUAM. C. DE REVOC. DONAT., Postrema hac editione felicius, quàm antea renati, accuratissiméq; repugnati. In quibus praeter propriam ac peculiarem eius I.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52377-1.jpg?v=1766952325&width=533)
![[Collectif] – RAPPORT AU PREMIER MINISTRE DE LA COMMISSION D’ÉTUDE DE LA RÉFORME DU FINANCEMENT DES UNIVERSITÉS, présidée par Yves FRÉVILLE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23136-1.jpg?v=1766926513&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS formant le titre premier du livre troisième du Code Civil, Nouvelle éd. accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence jusqu’à ce jour par M. Belo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48352-1.jpg?v=1766945144&width=533)
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
