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WEINSTEIN (Z.)
LE DROIT DES BREVETS D’INVENTION, I. Le régime ...
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BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
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VICHÉ (Gérard)
LA SANCTION PROFESSIONNELLE, NOTION DU DROIT AD...
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CATHALA (Thierry)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ ADMINISTRATIVE PAR L...
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PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LOYERS CINQ ANNÉES D’APPLICATION DE LA LOI DU 1...
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RENUCCI (Jean-François)
DROIT EUROPÉEN DES DROITS DE L’HOMME
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WOLFF (Christian de) par FORMEY (Jean-Henri-Samuel)
PRINCIPES DU DROIT DE LA NATURE ET DES GENS, Ex...
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[Code]
CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENR...
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HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
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[Mélanges Hamon]
ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, ...
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PRUDHOMME (Henri)
CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué ...
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[Collectif]
DE DOTE, TRACTATUS EX VARIIS IURIS CIVILIS INTE...
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BOQUET (Dominique-Lucie)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF D’ENTREPRISE EN DROIT...
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...
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BRUN (Roger)
JURISPRUDENCE PRATIQUE DES TRAVAUX IMMOBILIERS,...
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DEJAMME (Henri)
DE LA PROTECTION DES INDIVIDUS CAPABLES contre ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BONNECASE (Julien)
PRÉCIS DE JURISPRUDENCE CIVILE ET COMMERCIALE
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RIPERT (Georges) et ROBLOT (René)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL, t. 2 : ...
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FIORE (Pasquale)
LE DROIT INTERNATIONAL CODIFIÉ ET SA SANCTION J...
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LIÉNART (Joseph)
DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉ...
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FERRIÈRE (Claude de)
LA JURISPRUDENCE DES NOVELLES DE JUSTINIEN, con...
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
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POULLE (Guillaume)
LE DIVORCE ET LES LOIS DU 27 JUILLET 1884 ET DU...
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SCHWARTZ (Bernard)
LE DROIT ADMINISTRATIF AMÉRICAIN, Notions génér...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Code] – CODE DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES SUR L’ENREGISTREMENT, LE TIMBRE, LES DROITS DE GREFFE ET D’HYPOTHÈQUE, LE NOTARIAT, LES AMENDES DE PROCÉDURE CIVILE, ETC. SUPPLÉMENT POUR LES ANNÉE 1879 À 1890](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18346-1.jpg?v=1766923396&width=533)
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![[Mélanges Hamon] – ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, Présentation Gérard Conac, Herbert Maisl et Jacques Vaudiaux, Coll. Politique Comparée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57510-1_441a4cd5-f755-4c03-9b64-e394c0bf77c4.jpg?v=1788854844&width=533)
![[Collectif] – DE DOTE, TRACTATUS EX VARIIS IURIS CIVILIS INTERPRETIBUS DECERPTI. HIS, QUAE AD DOTIUM pertinent iura, & priuilegia enucleantur. NUNC RECENS IMPRESSI, ET EXACTIORI CURA, QUAM ALII, RECOGNITI, ET REPURGATI. Auctorum nomina sequens pagina indi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52674-1.jpg?v=1766952832&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4291-1.jpg?v=1779695480&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
