Résultats de la recherche
-
BATAILLER (Francine)
LE CONSEIL D’ÉTAT JUGE CONSTITUTIONNEL, Préface...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
EISENMANN (Charles), MIRKINE-GUETZEVITCH (Boris) et JÈZE (Gaston)
C. Eisenmann, DIX ANS D’HISTOIRE CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VOISSET (Michèle)
L’ARTICLE 16 DE LA CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 19...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DREVET (Paul)
LA PROCÉDURE DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION DU ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
GICQUEL (Jean)
ESSAI SUR LA PRATIQUE DE LA Ve RÉPUBLIQUE, BILA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DREVET (Paul)
LA PROCÉDURE DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION DU ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LEFEBVRE (Charles)
ÉTUDE SUR LES LOIS CONSTITUTIONNELLES DE 1875
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. ...
Prix habituel 60,98 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CAPITANT (René)
ÉCRITS CONSTITUTIONNELS, Préface de Marcel Wali...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
COMTE (Ch.)
DE L’IMPOSSIBILITÉ D’ÉTABLIR UN GOUVERNEMENT CO...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
DARESTE DE LA CHAVANNE (François Rodolphe) et (Pierre)
LES CONSTITUTIONS MODERNES, EUROPE, AFRIQUE, AS...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
TROPER (Michel)
LA SÉPARATION DES POUVOIRS ET L’HISTOIRE CONSTI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CADART (Jacques)
INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TUNC (André et Suzanne)
LE SYSTÈME CONSTITUTIONNEL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEROY (Paul)
L’ORGANISATION CONSTITUTIONNELLE ET LES CRISES,...
Prix habituel 22,87 €Prix habituel -
[Colloque]
« VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges), GEORGEL (Jacques) et MOREAU (Jacques)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
XYNOPOULOS (Georges)
LE CONTRÔLE DE PROPORTIONNALITÉ DANS LE CONTENT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LANJUINAIS (Jean-Denis)
CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN E...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
TSOURKAS (Dimos)
LA PROTECTION JUDICIAIRE DU RÉGIME SOUS LA Ve R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamation dans la séance du 3 mai, & sanctionnée à l’unanimité, dans la séance suivante du 5 mai 1791, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57318-1.jpg?v=1788156802&width=533)
![CADART (Jacques) – INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd., t. II [seul] : La collaboration officielle des pouvoirs – Le régime parlementaire – Grande-Bretagne, République Fédérale Allemande, Espagne – Les régimes autoritaires – l’U.R.S.S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57533-1.jpg?v=1788157286&width=533)
![[Colloque] – « VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à l’initiative et sous la présidence de M. Christian PONCELET, Président du Sénat, en partenariat avec le Centre d’Études constitutionnelles et politiques de l’Université de Paris II, le 25 mai 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45789-1.jpg?v=1766943295&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57224-1_b8cd19b6-7a18-406b-9329-1b6528520cbc.jpg?v=1788156408&width=533)
