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POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE ; TR...
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GROTIUS (Hugo)
HUGONIS GROTII DE JURE BELLI AC PACIS LIBRI TRE...
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FISCHER (Georges)
LA NON-PROLIFÉRATION DES ARMES NUCLÉAIRES, Bibl...
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FOLLEVILLE (Daniel de)
ESSAI SUR LA POSSESSION DES MEUBLES ET SUR LA R...
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RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORD...
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WALTZ (Bélinda)
LE DOL DANS LA FORMATION DES CONTRATS : ESSAI D...
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
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[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
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[Chasse], PETIT (Pierre Victor Alphonse)
TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant ...
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SELVES (J. B.)
TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...
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SAVATIER (Jean)
L’ACTION SOCIALE ET CULTURELLE DES COMITÉS D’EN...
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FŒLIX (Jean Jacques Gaspard)
COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 17 AVRIL 1832, RELATI...
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JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.])
TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU ...
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VINEY(Geneviève) & JOURDAIN (Patrice)
TRAITÉ DE DROIT CIVIL, LES EFFETS DE LA RESPONS...
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PHYTILIS (Jacques), KISLIAKOFF (Nadia), SPITTERI (Henri) et FRÊCHE (Georges)
QUESTIONS ADMINISTRATIVES DANS LA FRANCE DU XVI...
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[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION DIX ANS APRÈS, Actes du Col...
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PUFENDORF (baron Samuel de) et BARBEYRAC (Jean)
LE DROIT DE LA NATURE ET DES GENS OU SYSTÈME GÉ...
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[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
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FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
Au nom de la section de législation, Rapport su...
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POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES COMPLÈTES ET POSTHUMES : t. I & II : Tra...
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[Périodique], LEPEC
BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCE...
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LAUBADÈRE (André de)
DROIT ADMINISTRATIF SPÉCIAL, 4e éd., coll. Thémis
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GALLOUÉDEC-GENUYS (Françoise)
LE DIALOGUE ÉCRIT ADMINISTRATION - ADMINISTRÉS,...
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VOGEL (Louis)
DROIT DE LA CONCURRENCE ET CONCENTRATION ÉCONOM...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Chasse], PETIT (Pierre Victor Alphonse) – TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant la législation, la doctrine et la jurisprudence qui concernent l’exercice du droit de chasse, avec l’indication de toutes les lois, ordonnances et arrêtés anciens et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49551-1.jpg?v=1766946423&width=533)
![JOSSEAU (Jean-Baptiste) et MICHOT ([J.]) – TRAITÉ DU CRÉDIT FONCIER, suivi d’un TRAITÉ DU CRÉDIT AGRICOLE ET DU CRÉDIT FONCIER COLONIAL contenant l’explication théorique et pratique de la législation spéciale, le texte des décrets, lois, statuts, formules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34521-1.jpg?v=1766933272&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION DIX ANS APRÈS, Actes du Colloque organisé au Palais du Luxembourg les 5 et 6 février 1992, sous la dir. de Guy Gilbert et Alain Delcamp, avec la collaboration de Jacques Bourdon, Jacques Chevalier, François d’Arcy, Yves Je](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50500-1.jpg?v=1766947620&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1792593372&width=533)
![[Périodique], LEPEC – BULLETIN ANNOTÉ DES LOIS, DÉCRETS ET ORDONNANCES, depuis le mois de juin 1789 jusqu’au mois d’août 1830, avec des notices par MM. Odilon Barrot, Vatimesnil, Ymbert ; mis en ordre et annoté par M. Lepec, t. 9 (Consulat), 14 (Restaurat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20771-1.jpg?v=1766924793&width=533)
