Résultats de la recherche
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REULOS (Alexandre)
MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décret...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Mélanges Gaudemet (Jean)]
NONAGESIMO ANNO, Mélanges en hommage à Jean Gau...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre) et GREFFE (François)
LA PUBLICITÉ ET LA LOI, 5e éd., Préface de Phil...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROUX (Xavier de) et VOILLEMOT (Dominique)
LE DROIT DE LA CONCURRENCE DES COMMUNAUTÉS EURO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
MALAN (François)
LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT (O.P.A.), L’EXPÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CUQ (Édouard)
LES INSTITUTIONS JURIDIQUES DES ROMAINS, 2e éd....
Prix habituel 190,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CIUCĀ (Valerius M.)
REPERE TEORETICE ÎN SOCIOLOGIA JURIDICĀ GENERAL...
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[GIP], Conseil d’État
LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAIMON (Michaël)
LE RÈGLEMENT COMMUNAUTAIRE 1346/2000 DU 29 MAI ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 3ème éd., coll. Précis Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
IMBERT (Jean), SAUTEL (Gérard) et BOULET-SAUTEL (Marguerite)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GEORGES (Albert)
LA LIBERTÉ DE TESTER, Droit naturel – Économie ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
SCHEUING (Dieter Helmut)
LES AIDES FINANCIÈRES PUBLIQUES AUX ENTREPRISES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FALIKMANN (Berthold)
L’ARBITRAGE DANS LA SOCIÉTÉ DES NATIONS, Univer...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Mélanges Gény]
RECUEIL D’ÉTUDES SUR LES SOURCES DU DROIT EN L’...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SAYAG (Alain), TERRÉ (François)
CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [d...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROSA (Stéphane de la)
LA MÉTHODE OUVERTE DE COORDINATION DANS LE SYST...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SPITZ (René)
LA FORMATION DU PACTE DE LA SOCIÉTÉ DES NATIONS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VELLAS (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL ET SCIENCE POLITIQUE. RECUE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Mélanges Gaudemet (Jean)] – NONAGESIMO ANNO, Mélanges en hommage à Jean Gaudemet, textes réunis par Claude Bontems](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54578-1.jpg?v=1772796994&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46227-1.jpg?v=1766943472&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1766933768&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SITUATIONS DE FAIT, Journées lilloises (31 mai - 3 juin 1957), t. XI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56871-1_64cff161-4db3-4ad3-850b-45da0ace9ae9.jpg?v=1772796673&width=533)
![[GIP], Conseil d’État – LES GROUPEMENTS D’INTÉRÊT PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9797-1_8e2d5064-6c9a-4dfd-b7bf-0eb2743acf86.jpg?v=1766915596&width=533)
![[Mélanges Gény] – RECUEIL D’ÉTUDES SUR LES SOURCES DU DROIT EN L’HONNEUR DE FRANÇOIS GÉNY : t. III [seul] : Les sources des diverses branches du droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56101-1.jpg?v=1774863235&width=533)
![SAYAG (Alain), TERRÉ (François) – CONNAISSANCE ET CONSCIENCE DU DROIT, Extrait [des] Travaux du colloque de sociologie juridique franco-soviétique (Paris-Octobre 1975), coll. des travaux du service de recherches juridiques comparatives](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54779-1_1a0960af-63e1-4f4e-9bb2-c97f3b72ea3d.jpg?v=1769440986&width=533)
![[Collectif] – LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT COMPARÉ, coll. Droit et économie de l’environnement](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14525-1_45769210-0716-4c92-8f50-f5dc72a1e063.jpg?v=1766916841&width=533)
