Résultats de la recherche
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DUCOM (Léon)
DE L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LACHAU (Charles) et DAGUIN (Christian)
DE L’EXÉCUTION DES JUGEMENTS ÉTRANGERS D’APRÈS ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Georges)
LE CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ DES ACTES ÉTATIQUES ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boulouis]
L’EUROPE ET LE DROIT, Mélanges en hommage à Jea...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide)
LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DARESTE (Pierre-Rodolphe), MARTINET (Camille)
CODE PÉNAL HONGROIS DES CRIMES ET DES DÉLITS (2...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LAZERGES-ROTHÉ (Christine)
LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
GENEVOIS (Bruno)
LA JURISPRUDENCE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, PR...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
COLLECTION DES PROCÈS-VERBAUX DE L’ASSEMBLÉE PR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ D...
Prix habituel 210,00 €Prix habituel -
PRIEUR (Raymond)
LES RELATIONS INTERNES ET EXTERNES DE LA COMMUN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TRAITÉS ET DOCUMENTS RELATIFS À LA C E E, coll....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PRIOLLAUD (François-Xavier) et SIRITZKY (David)
LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, Texte et Commentaires
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges), GEORGEL (Jacques) et MOREAU (Jacques)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ARTS ET ACTES DE FRANCE, XVe congrès de l’Union...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
HUMAN RIGHTS IN NATIONAL AND INTERNATIONAL LAW,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
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LECOMTE (François)
LE RACHAT DES CONCESSIONS, Thèse (Président : M...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[EDCE]
INTERNET ET LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES, Étude adopt...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire]
L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Text...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DESGODETS (Antoine)
LES LOIX DES BÂTIMENTS, SUIVANT LA COUTUME DE P...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
DUVERGER (A.)
L’ATHÉISME ET LE CODE CIVIL
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Émile Le)
MANUEL PRATIQUE DE LA LOI DU 12 JANVIER 1895 SU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Mélanges Boulouis] – L’EUROPE ET LE DROIT, Mélanges en hommage à Jean BOULOUIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53062-1.jpg?v=1766953871&width=533)
![CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide) – LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l’incendie du Palais de Justice de 1871, publié et annoté par A. DOUARCHE, t. I [seul] : Janvier 1791 -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56802-1.jpg?v=1775990195&width=533)
![[Collectif] – ARTS ET ACTES DE FRANCE, XVe congrès de l’Union internationale du notariat latin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56987-1.jpg?v=1772795363&width=533)
![[Colloque] – HUMAN RIGHTS IN NATIONAL AND INTERNATIONAL LAW, the Proceedings of the Second International Conference on the European Convention on Human rights held in Vienna under the auspices of the Council of Europe and the University of Vienna, 18-20 O](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21473-1.jpg?v=1766925232&width=533)
![[Code civil suisse] – CODE CIVIL SUISSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43126-1.jpg?v=1766941090&width=533)
![[EDCE] – INTERNET ET LES RÉSEAUX NUMÉRIQUES, Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 2 juillet 1998, Études et documents du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57037-1.jpg?v=1774860107&width=533)
![[Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire] – L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Textes et documents (1725-1986), Préface de Claude Nicolet, coll. Références](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57501-1_bad7845b-3719-4521-8420-674d22058b21.jpg?v=1779696773&width=533)
