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[Droit colonial], MORAND (Marcel)
AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission d...
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, Avec les lois sur la liste...
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DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, 1re année, et Addendum “L’autorité...
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DECHAMBRE (Jean)
L’ABANDON DE FAMILLE, Sanction pénale d’une Obl...
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BLOCH (Bernard Michel)
RESPONSABILITÉS ET ASSURANCES DANS LE BÂTIMENT ...
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[Colloque]
LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57...
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CHÈNE-VARIN (A. de)
CODE DES VICES RÉDHIBITOIRES CHEZ LES ANIMAUX D...
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[FERRIÈRE (Claude Joseph de)]
METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM
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GUYÉNOT (Jean)
LES SOCIÉTÉS CIVILES IMMOBILIÈRES DE CAPITAUX, ...
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VALENZUELA VELAZQUEZ (Joannis Baptistæ) [VALENZUELA VELÁZQUEZ (Juan Bautista de)]
D. JOANNIS BAPTISTÆ VALENZUELA VELAZQUEZ, NOBIL...
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RAVIART (Guy)
TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE GÉNÉRALE (CIVILE...
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DONNIER (Marc)
VOIES D’EXÉCUTION ET PROCÉDURES DE DISTRIBUTION
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RICHEMONT (Jean de)
LA COUR DE JUSTICE ; Code annoté - Guide pratiq...
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et a...
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DURAND (Émile)
CODE GÉNÉRAL DES LOIS FRANÇAISES continué et mi...
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DUPRÉ (Fernand)
LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités ...
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ANDRAULT (Marc)
DES RÉPERCUSSIONS DES LOIS SOCIALES DANS LES RA...
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MONTELS (Benjamin)
LES CONTRATS DE REPRÉSENTATION DES OEUVRES AUDI...
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DEGLOS (A.) et VENIÈRE (A.)
GUIDE PRATIQUE DU CLERC D’AVOUÉ, Procédure, For...
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COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 4ème éd. revue et mise à jour, coll...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PINEAU (Jean)
LES INFRACTIONS À LA CIRCULATION AÉRIENNE EN DR...
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COLOMBET (Claude)
LA FAMILLE, 5e éd. mise à jour, coll. Droit fon...
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ROMAN (René)
CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes lé...
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MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR MICHEL GANZ...
Prix habituel 95,00 €Prix habituel
![[Droit colonial], MORAND (Marcel) – AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission de Codification du droit musulman algérien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57338-1.jpg?v=1779695886&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959, Introduction de E. S. de la Marnière ; t. I - L’immigration, ses conséquences économiques et sociales - Le statut civil de l’étranger - Le statut p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33457-1.jpg?v=1766932484&width=533)
![[FERRIÈRE (Claude Joseph de)] – METHODUS INSTITUTIONUM JURIS CIVILIS PROOEMIUM](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37173-1.jpg?v=1766935175&width=533)
![VALENZUELA VELAZQUEZ (Joannis Baptistæ) [VALENZUELA VELÁZQUEZ (Juan Bautista de)] – D. JOANNIS BAPTISTÆ VALENZUELA VELAZQUEZ, NOBILIS HISPANI : PRIMUM COLLATERALIS CONSILIARII IN REGNO NEAPOLIS ; Posteà verò in Supremo Italiæ Consilio Regentis, In Supremo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52330-1.jpg?v=1766952027&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LES NOVELLES traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 7 (du Corpus Juris Civilis) : Novelles](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4294-1.jpg?v=1779695489&width=533)
