Résultats de la recherche
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[Mélanges Aubert]
DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
HUGLO (Christian)
LA PRATIQUE DES RÉFÉRÉS ADMINISTRATIFS DEVANT L...
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AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
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TAITHE (André-Gilles) et SICHEL (Robert)
OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLE...
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[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION ...
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BRUN (Roger)
JURISPRUDENCE PRATIQUE DES TRAVAUX IMMOBILIERS,...
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PICAREL (G.-P.)
DICTIONNAIRE ANALYTIQUE ET JURIDIQUE DU CODE RU...
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DELMAS (Corinne)
INSTITUER DES SAVOIRS D’ÉTAT, L’Académie des sc...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GAYOT (André)
LA CONSTITUTION MONÉGASQUE DE 1911 ET SA RÉVISI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
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CHEN WAN LI
LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES ...
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BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...
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[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
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[Collectif]
LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, R...
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BARAV (Ami), PHILIP (Christian)
DICTIONNAIRE JURIDIQUE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
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BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
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MOUNIER (Jean-Joseph)
NOUVELLES OBSERVATIONS sur les États-Généraux d...
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WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
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WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 13èm...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 14èm...
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[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I :...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LEGEAIS (Raymond)
L’AUTORITÉ PARENTALE, Étude de la loi n° 70-459...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Mélanges Aubert] – DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean-François Aubert, Édité par Piermarco Zen-Ruffinen et Andreas Auer](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55421-1.jpg?v=1774864420&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’EXPÉRIMENTATION : PERSPECTIVES NATIONALES ET EUROPÉENNES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53199-1.jpg?v=1766954263&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56114-1_1b216a81-7989-45a9-b78b-2261fcf8a616.jpg?v=1769443750&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1_e63beba4-c9fb-498a-aef2-3cc75e49d646.jpg?v=1789982931&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, Regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput, Préface de Robert Badinter, Postface de Guy Canivet, coll. Le droit des affaires, Étude du contre de recherche sur le droit des affaires, s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54762-1_7e7967f5-fd52-4d3f-9b5f-c9a9bdac268b.jpg?v=1769440959&width=533)
![[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46929-1.jpg?v=1766943897&width=533)
