Résultats de la recherche
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GUISET (A. de)
L’ARRÊT PUBLIC CONVENANT À LA FRANCE
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
VIÈME PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUYÉNOT (Jean)
LES SOCIÉTÉS CIVILES IMMOBILIÈRES DE CAPITAUX, ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TAILLANDIER (A. de)
MANUEL-FORMULAIRE DES OFFICIERS DE L’ÉTAT CIVIL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FAURE (Albert)
PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES DROITS DE L’HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles)
INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FABREGUETTES (Polydore)
TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRIT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
HUGLO (Christian)
LA PRATIQUE DES RÉFÉRÉS ADMINISTRATIFS DEVANT L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MARTIN (Michel L.) et CABANIS (André)
DROIT - SCIENCES POLITIQUES, 1ère éd., coll. L’...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DEBBASCH (Charles), BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, [1re éd.]...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAMBOLEY (Annie)
UN NOUVEAU STATUT DE LA PROFESSION LIBÉRALE : L...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[RGDIP]
REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Périodique]
COMMUNISME ET RÉFORMES, Politique étrangère, re...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et GLANDAZ (Albert-Sigismond)
FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
SUR (Serge)
RELATIONS INTERNATIONALES, coll. Domat Politique
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GRELIER BESSMANN (Patricia)
PRATIQUE DU DROIT DE LA CONSTRUCTION, Marchés p...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BUFFON (Nadault de)
DU CONCOURS DE L’ÉTAT DANS LES ENTREPRISES D’IN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BERNARD (Émilien)
DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES FONCTIONNA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FORGES (Jean-Michel de)
DROIT ADMINISTRATIF, coll. Premier cycle
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAVIART (Guy)
TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE GÉNÉRALE (CIVILE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Journal officiel] – VIÈME PLAN DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL 1971 - 1975](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26779-1.jpg?v=1766928989&width=533)
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![[Colloque] – LES DROITS DE L’HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Annales de la faculté de droit et des sc. pol. et de l’Institut de recherches jur., pol. et soc. de Strasbourg, t. XXXI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54387-1.jpg?v=1774861825&width=533)
![DEBBASCH (Charles), BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude) – INSTITUTIONS ET DROIT ADMINISTRATIFS, [1re éd.]., coll. Thémis / Textes et Documents](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49950-1.jpg?v=1766946914&width=533)
![[RGDIP] – REVUE GÉNÉRALE DE DROIT INTERNATIONALE PUBLIC, t. 86, 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39354-1.jpg?v=1766937189&width=533)
![[Périodique] – COMMUNISME ET RÉFORMES, Politique étrangère, revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 3/87](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25693-1.jpg?v=1766928476&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
