Résultats de la recherche
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DAVIEL (Alfred)
TRAITÉ DE LA LÉGISLATION ET DE LA PRATIQUE DES ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
TOUZEIL-DIVINA Mathieu
LA DOCTRINE PUBLICISTE, 1800 - 1880, Éléments d...
Prix habituel 31,00 €Prix habituel -
POTTIER (A.)
DES ÉMISSION & INTRODUCTIONS FINANCIÈRES, comme...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VIGNES (Édouard)
TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAURE (Paul) & CHOCHON (Robert)
LES OBLIGATIONS NOUVELLES DES INTERMÉDIAIRES, C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MERGER (C. B.)
MANUEL DE L’ÉLECTEUR Contenant 1° L’histoire du...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LESCUYER (Paul)
MANUEL PRATIQUE D’ADMINISTRATION COMMUNALE OU C...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Scelle]
LA TECHNIQUE ET LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
POCQUET DE LIVONIÈRE (Claude)
TRAITÉ DES FIEFS, 3e éd.
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
CVIACII (Iacobi) [CUJAS (Jacques)]
OBSERVATIONVM ET EMENDATIONVM LIB. XXVIII., Acc...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
PARDESSUS (Jean-Marie)
COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5e éd.
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
MOREAU (André)
ASSOCIATIONS EN PARTICIPATION ET SOCIÉTÉS DE FA...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BOULANGER (Jean)
COURS DES INSTITUTIONS JUDICIAIRES ET DE DROIT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS OU EX...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LOYSEAU (Charles)
LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU CONTENANT...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]
REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS, EX COMEMEN...
Prix habituel 3.200,00 €Prix habituel -
TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel
![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Mélanges Scelle] – LA TECHNIQUE ET LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC, Études en l’honneur de Georges Scelle, [t. I seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55411-1_17fa4087-90a4-4cf6-a329-a9140766b8da.jpg?v=1774864933&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![CVIACII (Iacobi) [CUJAS (Jacques)] – OBSERVATIONVM ET EMENDATIONVM LIB. XXVIII., Accessere avctorvm citationes, locorvm Graecorvm interpretationes et novi indices, Praefationem de Cviacii adversariis et obtrectatoribvs praemisit Io. Gottl. Heineccius](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57353-1.jpg?v=1779695989&width=533)
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
![[Ordonnance] – ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28582-1.jpg?v=1766929908&width=533)
![TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS, EX COMEMENTARIIS IN PICTONUM CONSUETUDINES, SECTIO, DE LEGIBUS CONNUBIALIBUS, ET IURE MARITALI, Quinta hac, eademq postrema editione, ab autore ipso diligentissimè recognita, t](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51410-1.jpg?v=1766949473&width=533)
![TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd., [mq. le t. V, VI et VII] ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52836-1.jpg?v=1766953111&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
