Résultats de la recherche
-
[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FASSBIND (Olivier)
LES INCIDENCES DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOUIS (Jean-Victor)
LES RÈGLEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EURO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VERDUN (Louis-Georges)
LE GROUPEMENT DE COMMUNES EN FRANCE, Thèse, Uni...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel)
SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DRO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
AUCLAIR (Jean)
L’ÉCONOMIE DE CUBA, Université de Lille, Facult...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SCHUBART-FIKENTSCHER (Gertrud)
GOETHES SECHSUNDFÜNFZIG STRASSBURGER THESEN, vo...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ROZIS (Jeanne)
L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les V...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
MÉRIGOT (Jean-Guy)
ESSAI SUR LES COMITÉS D’ORGANISATION PROFESSION...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
DROUILLE-LLOBÉRA (J.)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LOURADOUR
LE RÉGIME FINANCIER DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BRUNET (Maurice)
LA GUERRE ET LES CONTRATS. Thèse pour le Doctorat
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], BARRET (Olivier)
L’APPAUVRISSEMENT INJUSTE AUX DÉPENS D’AUTRUI E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BRACASSAC (Edward)
LE PORTEFEUILLE DES BANQUES. Thèse pour le Doct...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
NEYRET (Laurent)
ATTEINTES AU VIVANT ET RESPONSABILITÉ CIVILE ; ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JULLIEN (Pierre)
LES DIFFÉRENTS RÉGIMES DE CONTRÔLE DES CHANGES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MAKARCZYK (Zbigniew Michel)
LES OLIGARCHIES MODERNES, Thèse de doctorat pré...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BONNEFON-CRAPONNE (Jean)
LA PÉNÉTRATION ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE DES CAP...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], REMY (Philippe)
DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
JACQMIN (Paul)
DU DÉPÔT (Droit romain) ; DES OBLIGATIONS ET DE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
HUGON (Roger)
L’ÉVOLUTION ÉCONOMIQUE DE LA BRASSERIE FRANÇAIS...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MOISSINAC MASSENAT (Véronique)
LES CONFLITS DE PROCÉDURES ET DE DÉCISIONS EN D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Thèse non publiée], GERMAIN (Michel) – SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND, soutenue le 6 décembre 1974](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45634-1_1a58b862-b30e-4a30-903f-1f27d1ae91bc.jpg?v=1791551752&width=533)
![[Thèse non publiée], BARRET (Olivier) – L’APPAUVRISSEMENT INJUSTE AUX DÉPENS D’AUTRUI EN DROIT PRIVÉ, thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État mention Droit, présentée et soutenue le 21 juin 1985 présidée par Jean-Louis Aubert, Université de Paris I -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42276-1_3209cbd9-a407-4d23-8385-9797bb9ee17f.jpg?v=1790508685&width=533)
![[Thèse non publiée], REMY (Philippe) – DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, thèse [non publiée] pour le doctorat en droit, Jury présidée par Gérard Cornu, Université de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42281-1_e4eea850-79ed-4aa1-9325-ed20323ebfb7.jpg?v=1792593398&width=533)
