Résultats de la recherche
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MACREZ (Franck)
CRÉATIONS INFORMATIQUES : Bouleversement des dr...
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FABIANI (Mario)
IL DIRITTO D’AUTORE NELLA GIURISPRUDENZA, Secon...
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GRUSZOW (Larissa)
L’ACCÈS AU BREVET EUROPÉEN PAR LA VOIE INTERNAT...
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CASALONGA (Alain)
TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
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ZHANG (Shu)
DE L’OMPI AU GATT, La protection internationale...
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PEUSCET (Jacques)
BREVETABILITÉ DE LA BIOLOGIE EN FRANCE EN 2006,...
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VAIDHYANATHAN (Siva)
COPYRIGHTS AND COPYWRONGS, The Rise of Intellec...
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MOUSSALLEM (Anis)
LA PRESSE LIBANAISE, Expression du Liban politi...
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DYBDAHL (Lisa)
LES BREVETS EUROPÉENS, Traduit de l’anglais et ...
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SELL (Susan K.)
POWER AND IDEAS, North-South Politics of Intell...
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RICHARD (André)
DE LA PROTECTION DES APPELLATIONS D’ORIGINE EN ...
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MESNARD (André-Hubert)
L’ACTION CULTURELLE DES POUVOIRS PUBLICS, Préfa...
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[Collectif]
LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règle...
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GIDE, LOYRETTE, NOUEL
LICENCES DE BREVET ET DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA...
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SARRAUTE (Raymond) et GORLINE (Michel)
DROIT DE LA CINÉMATOGRAPHIE, Préface de Jacques...
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[Collectif]
LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critè...
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[Collectif]
CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, ...
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PLAISANT (Marcel)
TRAITÉ DE DROIT CONVENTIONNEL INTERNATIONAL CON...
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DUTFIELD (Graham), SUTHERSANEN (Uma)
GLOBAL INTELLECTUAL PROPERTY LAW
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WEINSTEIN (Z.)
LE DROIT DES BREVETS D’INVENTION, I. Le régime ...
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FURKEL (Françoise)
LE STATUT JURIDIQUE DE L’ACTEUR CINÉMATOGRAPHIQ...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LV...
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WENDEL DE JOODE (R. van), BRUIJN (J.A. de), EETEN (M.J.G. van)
PROTECTING THE VIRTUAL COMMONS, Self-organizing...
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[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
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![CASALONGA (Alain) – TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION, [mq. t. III]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55019-1.jpg?v=1785078442&width=533)
![[Collectif] – LES ACCORDS DE TRANSFERT DE TECHNOLOGIE : Règlement n° 772/2004 du 27 avril 2004 concernant l’application de l’article 81 § 3 du traité à des catégories d’accords de transfert de technologie, Avant-propos : Jacques Raynard, coll. Fondation n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56449-1_4d87e020-18a8-4c0a-b0ef-2d2f88a015b6.jpg?v=1788854642&width=533)
![[Collectif] – LA PROTECTION DE LA CRÉATION VÉGÉTALE, Le critère de nouveauté, sous la dir. de Marie-Angèle Hermitte, Travaux du centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux, vol. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55135-1.jpg?v=1774860568&width=533)
![[Collectif] – CONCURRENCE ET DISTRIBUTION, Montpellier 1981, XIIIe Journées d’Actualité du droit de l’Entreprise, coll. Actualité de Droit de l’Entreprise, Fondation Nationale pour le droit de l’entreprise](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51912-1.jpg?v=1766950556&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – DROIT ET CULTURE, Journées louisianaises, t. LVIII (2008), Avant-propos de Michel Grimaldi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53872-1.jpg?v=1766956187&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
