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  • MAY (Gaston) – ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN À L’USAGE DES ÉTUDIANTS DES FACULTÉS DE DROIT, 15e éd. revue et augmentée contenant l’histoire du droit romain, les personnes, les droits réels, les obligations, les successions, la procédure civile et es actions

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  • [Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p

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  • MARIE (Jean-Bernard) – LA COMMISSION DES DROITS DE L’HOMME DE L’O.N.U., avant-propos de René Cassin et Préface de Karel Vasak

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  • NAY-CADOUX (Anne-Marie) – LES CONDITIONS DE RECEVABILITÉ DES REQUÊTES INDIVIDUELLES DEVANT LA COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME (étude de jurisprudence), dans la cadre des Essais sur les droits de l’homme en Europe (3ème série), Préface R. Pello

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  • NIVARD (Carole) – LA JUSTICIABILITÉ DES DROITS SOCIAUX, Étude de droit conventionnel européen, Préface de Frédéric Sudre, coll. Droit de la Convention européenne des droits de l’Homme

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  • MONTHOLON (Jacques de) – ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. Depuis le Parlement commençant à la Saint Martin 1580 jusqu’à Noël 1621. Colligez et recueillis par M. Jacques de Montholon, Avec deux tables, l’une des arrêts, et l’autre des matière

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  • RAISON (E.) – TRAITE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS (Régimes matrimoniaux et dévolution des successions dans les législations étrangères), Extrait du Traité alphabétique des droits d’enregistrement, de timbre et d’hypothèques (2e éd.) par Édouard Maguéro

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  • FABREGUETTES (Polydore) – TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRITURE ET DE LA PRESSE

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  • [RFTJ] – LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8

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  • LEPAGE (Agathe), MAISTRE DU CHAMBON (Patrick) et SALOMON (Renaud) – DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, 2e éd.

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