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[Pouvoirs]
LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE. Pouvoirs n° ...
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MILLICENT BARTON REX
UNIVERSITY REPRESENTATION IN ENGLAND, 1604 - 16...
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CHRISTOPHLE (F.)
DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE
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LAMBERT (Édouard)
LES INÉGALITÉS DE CLASSE EN MATIÈRE D’ÉLECTORAT...
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TARQUINI (Le R. P. Camille)
LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE RÉDUI...
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Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAP...
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BESNIER (Robert)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE EN DROIT NORMAND...
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
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MARION (Marcel)
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AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
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TEISSIER (Georges)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE Ext...
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CAQUERAY (G. de)
EXPLICATION DES PASSAGES DE DROIT PRIVÉ CONTENU...
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MARION (Marcel)
DICTIONNAIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AUX ...
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PRIEUR (Léon)
LA HAUTE-COUR, Impressions d’un Français, Préfa...
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CATELLAN (Jean de) et VEDEL (Gabriel de)
ARRESTS REMARQUABLES DU PARLEMENT DE TOULOUSE, ...
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[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond)
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ROSSIGNOL (André)
LA REPRÉSENTATION DE L’ÉTAT DEVANT LES TRIBUNAU...
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[Collectif]
DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards...
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HAURIOU (Maurice)
L’HISTOIRE EXTERNE DU DROIT, Extrait de la Revu...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GRIMAUD (Henri-Louis) et GIVORD (François)
LA LOI SUR LES LOYERS, LES PRIX, GÉNÉRALITÉS - ...
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[Collectif]
PRESSE - FILM - RADIO, Rapport de la commission...
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DUGUIT (Léon)
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC 2e tirage ...
Prix habituel 38,00 €Prix habituel -
PÉQUIGNOT (Georges)
THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT ADMINISTRATIF Pré...
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![[Pouvoirs] – LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE. Pouvoirs n° 36 Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32263-1.jpg?v=1766931626&width=533)
![[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond) – CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé de la discussion au Parlement, le commentaire d’après les documents officiels,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56904-1_1d1a1342-09f0-4a25-9635-7d69935aea31.jpg?v=1779694708&width=533)
![[Collectif] – DROIT D’AUTEUR ET LIBERTÉ D’EXPRESSION, Regards francophones, d’Europe et d’ailleurs, sous la dir. de Alain Strowel et François Tulkens, Préface de Alain Strowel et François Tulkens](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55139-1.jpg?v=1774861906&width=533)
![HAURIOU (Maurice) – L’HISTOIRE EXTERNE DU DROIT, Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55856-1.jpg?v=1774859860&width=533)
![[Collectif] – PRESSE - FILM - RADIO, Rapport de la commission des besoins techniques après enquête dans quatorze pays et territoires, Publication de l’UNESCO n° 437, 1949](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22894-1.jpg?v=1766926330&width=533)
