Résultats de la recherche
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SCELLE (Georges) et BERLIA (Georges)
LA RÉFORME CONSTITUTIONNELLE, SA PRÉPARATION - ...
Prix habituel 11,00 €Prix habituel -
SÉREAU (H.)
LES CONSEILS DE GUERRE DE L’ARMÉE DE TERRE, LEU...
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MARTIN (Didier R.)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...
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DELLECI (Jean-Marc)
LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, ...
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FORMISYN (Louis)
LA RÉFORME JUDICIAIRE DE 1958 ET SES INCIDENCES...
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RENARD (Claude)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN, Projets ...
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BIGOT (Jean)
LA RÉFORME DE L’ASSURANCE CONSTRUCTION, Préface...
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[Collectif]
LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE D’APPEL ET AUTRES QU...
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MULLER (Joachim)
REFORMING THE UNITED NATIONS. New Initiatives a...
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HUISSEAU (Isaac d’)
LA DISCIPLINE DES ÉGLISES RÉFORMÉES DE FRANCE o...
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
RÉVOLUTION DE JUILLET 1830, Son caractère légal...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RAPPORT AU PREMIER MINISTRE DE LA COMMISSION D’...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de CATALA (Pierre)]
AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATION...
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PETIT (Albert)
DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 18...
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[Collectif]
REFORM OF THE INTERNATIONAL MONETARY SYSTEM, a ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FERRAND (Jh.)
LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES EN FRANCE ET À...
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JOSSE (Pierre L.)
LES TRAVAUX PUBLICS ET L’EXPROPRIATION, coll. T...
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SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye]
COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
LA RÉFORME DU DIVORCE, t. I : Commentaires des ...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES A...
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MASSIP (Jacques)
LA RÉFORME DU DIVORCE, t. I : Commentaires des ...
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DUPIN (Claude)
ŒCONOMIQUES – 1745, publié avec introduction et...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GROSLIÈRE (Jean-Claude)
LA RÉFORME DU DIVORCE. Loi du 11 juillet 1975 e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE D’APPEL ET AUTRES QUESTIONS D’ACTUALITÉ PROCÉDURALE EN MATIÈRE CIVILE, sous la dir. de Loïc Cadiet et Dominique Loriferne, Bibl. de l’IRJS, t. 33](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57822-1_13b3652b-a7f0-4db1-b598-bbceebeff11b.jpg?v=1780997992&width=533)
![MULLER (Joachim) – REFORMING THE UNITED NATIONS. New Initiatives and Past Efforts, vol. II et III [mq. le vol. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50949-1.jpg?v=1766948408&width=533)
![[Collectif] – RAPPORT AU PREMIER MINISTRE DE LA COMMISSION D’ÉTUDE DE LA RÉFORME DU FINANCEMENT DES UNIVERSITÉS, présidée par Yves FRÉVILLE, coll. Rapports officiels](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32924-1.jpg?v=1766932075&width=533)
![[Journal officiel] – PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME et Supplément n° 1, Journal officiel n° 1388, 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24262-1.jpg?v=1766927686&width=533)
![[Sous la direction de CATALA (Pierre)] – AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DE LA PRESCRIPTION, Histoire des sources du droit libanais à travers les portraits, Université Saint Joseph (texte français traduit en arabe)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40457-1.jpg?v=1766938306&width=533)
![[Collectif] – REFORM OF THE INTERNATIONAL MONETARY SYSTEM, a report by the Executives Directors to the Board of Governors](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23019-1.jpg?v=1766926407&width=533)
![JOSSE (Pierre L.) – LES TRAVAUX PUBLICS ET L’EXPROPRIATION, coll. Traités Sirey [et] LA RÉFORME DE L’EXPROPRIATION, Mise à jour au 1er décembre 1959 du Traité des travaux publics de l’expropriation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57967-1.jpg?v=1790508747&width=533)
![SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52850-1.jpg?v=1766953160&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, tome IX / Strasbourg](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36211-1.jpg?v=1766934482&width=533)
