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ORDRE ET DÉSORDRE DANS LE SYSTÈME NAPOLÉONIEN, ...
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LAVROFF (Dimitri Georges)
LE SYSTÈME POLITIQUE FRANÇAIS : LA Ve RÉPUBLIQU...
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AUBERT (Jean-Pierre)
SYSTÈMES ÉLECTORAUX ET REPRÉSENTATION PARLEMENT...
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LACOINTA (Jules)
CODE PÉNAL D’ITALIE 30 JUIN 1889, traduit annot...
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
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JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS : Sur le Père Teilh...
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SYSTÈMES DE PAIEMENT DANS ONZE PAYS DÉVELOPPÉS ...
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BONAFÉ-SCHMITT (Jean-Pierre)
LA MÉDIATION PÉNALE EN FRANCE ET AUX ÉTATS-UNIS...
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STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET CRIMINOLOGIE, avec Adden...
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DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, 2e éd....
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TARDE (Gabriel)
LA CRIMINALITÉ COMPARÉE, 8e éd.
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LAVROFF (Dimitri Georges)
LE SYSTÈME POLITIQUE FRANÇAIS : LA Ve RÉPUBLIQU...
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STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, coll. ...
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STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. I :...
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BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
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LAVROFF (Dimitri Georges)
LE SYSTÈME POLITIQUE FRANÇAIS : LA Ve RÉPUBLIQU...
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TISSOT (Claude-Joseph)
LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS L...
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VAVASSEUR (Auguste)
SOCIÉTÉS, SYNDICATS, ASSOCIATIONS DEVANT LA JUS...
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![VAN SWINDEREN (O.Q.) – ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t. I seul]](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51412-1.jpg?v=1766949478&width=533)
VAN SWINDEREN (O.Q.)
ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BA...
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TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin)
LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’ap...
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VOIES NOUVELLES EN HISTOIRE DU DROIT, La justic...
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[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
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![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![TISSOT (Claude-Joseph) – LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS LES USAGES ET LES LOIS DES DIFFÉRENTS PEUPLES DU MONDE, t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2920-1.jpg?v=1766922844&width=533)
![VAN SWINDEREN (O.Q.) – ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t. I seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51412-1.jpg?v=1766949478&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36776-1.jpg?v=1766934931&width=533)
