Résultats de la recherche
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[Collectif]
TRAITÉ ÉTABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L’EURO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BROGLIE (Victor, duc de)
VUES SUR LE GOUVERNEMENT DE LA FRANCE, Ouvrage ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
BOURGOIGNIE (Th.) et GOYENS (M.)
TRANSFERT ÉLECTRONIQUE DE FONDS ET PROTECTION D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLLECTION DES PROCÈS-VERBAUX DE L’ASSEMBLÉE PR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Procès], Cassation
EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Constitution]
PORT-FOGLIO OU ATLAS DES CONSTITUTIONS QUI ONT ...
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FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
PONSON (Christian)
CATHOLIQUES LYONNAIS DE MILIEU BOURGEOIS AU DÉB...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION DIX ANS APRÈS, Actes du Col...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du seizième ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GUYNÉ (François)
TRAITEZ DE LA REPRÉSENTATION DU DOUBLE LIEN, ET...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Colloque]
AU CŒUR DES COMBATS JURIDIQUES, Pensées et témo...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie), FROMONT (Michel)
LES RECOURS CONTRE LES ACTES ADMINISTRATIFS DAN...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ D...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
TRAITÉ DU DOUAIRE ET DE LA GARDE-NOBLE ET BOURG...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
FRITSCH-BOURNAZEL (Renata)
L’UNION SOVIÉTIQUE & LES ALLEMAGNES, publié ave...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ D...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
[Bourgogne - Manuscrit]
ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
PETITJEAN (Michel) et MARCHAND (Marie-Louise)
LE COUTUMIER BOURGUIGNON GLOSÉ (fin du XIVe siè...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
TRAITÉS DES PRESCRIPTIONS, DE L’ALIÉNATION DES ...
Prix habituel 243,92 €Prix habituel -
[Mélanges Gaudemet (Paul Marie)]
ÉTUDES DE FINANCES PUBLIQUES. Mélanges en l’hon...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
LANCELOTTI (Paulo)
CORPUS JURIS CANONICI EMENDATUM ET NOTIS ILLUST...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD]
ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STI...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel
![[Collectif] – TRAITÉ ÉTABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L’EUROPE, tome 2, partie II, la Charte des droits fondamentaux de l’Union, commentaire article par article, sous la dir. de Laurence Burgogue-Larsen, Anne Levade et Fabrice Picod](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50261-1.jpg?v=1766947273&width=533)
![[Procès], Cassation – EXTRAIT DE PIÈCES SERVANT DE MÉMOIRE À CONSULTER ; POUR Félix TOURANGIN, Négociant à Bourges ; CONTRE Jean-Marie CHARRET, Médecin - délibéré à Paris, le 10 novembre 1812](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20070-1.jpg?v=1766924418&width=533)
![[Constitution] – PORT-FOGLIO OU ATLAS DES CONSTITUTIONS QUI ONT RÉGI LA FRANCE, Avec les portraits des hommes célèbres qui les ont fait adopter. Précédé d’un résumé de l’histoire parlementaire de France depuis 1789 jusqu’à nos jours.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57471-1_fa2f9c5c-71db-41be-ab69-3558bd5bd600.jpg?v=1791552068&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION DIX ANS APRÈS, Actes du Colloque organisé au Palais du Luxembourg les 5 et 6 février 1992, sous la dir. de Guy Gilbert et Alain Delcamp, avec la collaboration de Jacques Bourdon, Jacques Chevalier, François d’Arcy, Yves Je](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50500-1.jpg?v=1766947620&width=533)
![[Colloque] – AU CŒUR DES COMBATS JURIDIQUES, Pensées et témoignages de juristes engagés, Actes du colloque « Pratique du droit, pensée du droit et engagement social » organisé à Dijon les 11 et 12 mai 2006 par le CREDIMI, le CNRS et l’Universite de Bourgo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57754-1.jpg?v=1780997787&width=533)
![[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13440-1_2ca26cc3-fed0-4923-9cd4-b12ac7a1fc6c.jpg?v=1766916508&width=533)
![[Collectif] – JUGES, NOTAIRES ET POLICIERS DÉLINQUANTS – XIVe-XXe siècle, sous la dir. de Benoît Garnot, Publ. de l’Univ. de Bourgogne, t. LXXXVI, Série du Centre d’Études Historiques - 7](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49528-1.jpg?v=1766946407&width=533)
![[Mélanges Gaudemet (Paul Marie)] – ÉTUDES DE FINANCES PUBLIQUES. Mélanges en l’honneur de Paul Marie Gaudemet, sous le patronage de Bernard Beck et Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54828-1_b1cb74c3-d16d-4419-8251-2bd3a84c8fe8.jpg?v=1788155613&width=533)
![[PHILIPPE BORGOIGNON & THOMAS MESTRARD] – ORDONNANCES ROYAULX SUR LE FAICT ORDRE : ET STILLE DE PLAIDER PAR ESCRIPT EN CE PAYS ET DUCHE DE BRETAIGNE TANT EN MATIERE CIVILE QUE CRIMINELLE FEUES PUBLIÉES ET REGISTREES TANT ES COURT DE PARLEMENT CHANCELERYE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31881-1.jpg?v=1766931302&width=533)
