Résultats de la recherche
-
PEISER (Gustave)
LE RECOURS EN CASSATION EN DROIT ADMINISTRATIF ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 €Épuisé -
[Collectif]
DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, sous la dir. de J...
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 €Épuisé -
DEBBASCH (Charles)
PROCÉDURE ADMINISTRATIVE CONTENTIEUSE ET PROCÉD...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 €Épuisé -
HAMSON (Charles John)
POUVOIR DISCRÉTIONNAIRE ET CONTRÔLE JURIDICTION...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé -
DESGRANGES (Eugène)
ESSAI SUR LA NOTION DE VOIE DE FAIT EN DROIT AD...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 533,57 €Prix habituelPrix promotionnel 533,57 €Épuisé -
DUBOIS (Jean-Pierre)
LE CONTRÔLE ADMINISTRATIF SUR LES ÉTABLISSEMENT...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé -
CAMBIER (Cyr)
PRINCIPES DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, t. I : ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 €Épuisé -
KORNPROBST (Bruno)
LA NOTION DE PARTIE ET LE RECOURS POUR EXCÈS DE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituelPrix promotionnel 200,00 €Épuisé -
HUGLO (Christian)
LA PRATIQUE DES RÉFÉRÉS ADMINISTRATIFS DEVANT L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 €Épuisé -
IMBERT (Jean)
LE DROIT HOSPITALIER DE LA RÉVOLUTION ET DE L’E...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 €Épuisé -
BONNEAU (Georges)
MANUEL DU CONSEILLER GÉNÉRAL, Avec une préface ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituelPrix promotionnel 45,00 €Épuisé -
GUILLIEN (Raymond)
L’EXCEPTION DE RECOURS PARALLÈLE - Distinction ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 €Épuisé -
PITOIS (Albert)
PRINCIPES DE DROIT ADMINISTRATIF, 2e éd. (1898)...
Prix habituel 70,00 €Prix habituelPrix promotionnel 70,00 €Épuisé -
DEMICHEL (André)
LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES ORGANISMES PRIVÉS...
Prix habituel 100,00 €Prix habituelPrix promotionnel 100,00 €Épuisé -
DEBBASCH (Charles)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, coll. Précis Dalloz
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 €Épuisé -
WIENER (Céline)
RECHERCHES SUR LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DES MIN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 €Épuisé -
LENOIR (Yves)
LES DOMAINES DE L’ÉTAT ET DES AUTRES COLLECTIVI...
Prix habituel 50,00 €Prix habituelPrix promotionnel 50,00 €Épuisé -
RIALS (Stéphane)
LE JUGE ADMINISTRATIF FRANÇAIS ET LA TECHNIQUE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituelPrix promotionnel 300,00 €Épuisé -
CORAIL (Jean-Louis de)
LA CRISE DE LA NOTION JURIDIQUE DE SERVICE PUBL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
BENNER (André)
LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF D’ALSACE ET DE LORRAI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé -
SCHNERB (Jacques-Marc)
UNE « JURISPRUDENCE D’ÉQUITÉ » DU CONSEIL D’ÉTA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
BULLETIN DES LOIS n° 17 DU 28 PLUVIÔSE, AN VIII...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé