Résultats de la recherche
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[Collectif]
DROIT DES AFFAIRES, Concurrence - Consommation ...
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BERLIA (Georges)
LE TIERS MONDE, PRINCIPAUX ASPECTS JURIDIQUES E...
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CUCHE (Paul)
PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 4e é...
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LÉCHARNY (Louis)
LES CONTRATS DE PRESTATIONS EN NATURE. Extrait ...
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[Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL ...
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TREBULLE (Guy)
L’ÉMISSION DE VALEURS MOBILIÈRES PAR LES SOCIÉT...
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[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
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WOLOWSKI (Louis) et alii
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publié...
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GHEBALI (Victor-Yves)
L’ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL - OIT,...
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[Collectif]
COMMITMENT AND COMPLIANCE, The Role of Non-Bind...
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CAPDEVILLE LASSERRE (Jérôme)
ABUS DE BIENS SOCIAUX ET BANQUEROUTE, coll. Pra...
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[Colloque]
LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème C...
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YOKARIS (A.)
L’AUTONOMIE DU DROIT INTERNATIONAL CONVENTIONNE...
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[Collectif]
LES DÉFIS DE L’HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROI...
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KRIES (Wulf von)
ORGANISATION INTERNATIONALER NUTZSATELLITENSYST...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUYON (Yves)
DROIT DES AFFAIRES : t. 1 : DROIT COMMERCIAL GÉ...
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[Colloque]
LES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL. CRISE ET DRO...
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SURBIGUET (Marcel F.) et SEIGNEURIN (Philippe)
LISTE DES TRAITÉS ET ACCORDS DE LA FRANCE EN VI...
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PROJET DE CODE CRIMINEL, CORRECTIONNEL ET DE PO...
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FURGOLE (Jean-Baptiste)
TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CA...
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[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
GIRAUD (Émile)
LES TENTATIVES D’ORGANISATION INTERNATIONALE ET...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Revue]
TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
NOTES D’ARRÊTS SUR DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DROIT DES AFFAIRES, Concurrence - Consommation 1997, coll. Mémento pratique Francis Lefebvre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42020-1.jpg?v=1766939852&width=533)
![[Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAL DES CONFLITS, TABLES VICENNALES en 5 tomes de 1935 à 1954, [t. I (A - Con…) manquant], coll. Centre de coordination et de documentation du Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28197-1.jpg?v=1766929769&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[Collectif] – COMMITMENT AND COMPLIANCE, The Role of Non-Binding Norms in the International Legal System, Edited by Dinah Shelton](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55930-1_179cd877-62e2-4676-b21a-056dc17aa730.jpg?v=1769443354&width=533)
![[Colloque] – LE NOTARIAT ET LES PERSONNES PROTÉGÉES, 80ème Congrès des Notaires de France à Versailles les 27, 28, 29 et 30 mai 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27718-1.jpg?v=1766929426&width=533)
![[Collectif] – LES DÉFIS DE L’HARMONISATION EUROPÉENNE DU DROIT DES CONTRATS, dir. Christophe Quézel-Ambrunaz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58091-1_4b4912fe-2813-4aac-adaa-13be2fbec460.jpg?v=1788855699&width=533)
![[Colloque] – LES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL. CRISE ET DROIT DE L’ENTREPRISE. LE RECOUVREMENT DES CRÉANCES À L’ÉPREUVE DE LA RÉVOLUTION DU 14 JANVIER 2011, [Actes de trois journées d’études], avec le concours de la Fondation Allemande Hanns Seidel, Publ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45623-1.jpg?v=1766943041&width=533)
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1774861268&width=533)
![[Revue] – TENDANCES ET POLITIQUES DES PRIVATISATIONS, vol. 1, n° 2, Centre pour la coopération avec les économies européennes en transition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53706-1.jpg?v=1766955727&width=533)
