Résultats de la recherche
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LEGEAIS (Raymond)
L’AUTORITÉ PARENTALE, Étude de la loi n° 70-459...
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MAGNIEZ (Émile)
L’ORDRE DE LA LOI ET LE COMMANDEMENT DE L’AUTOR...
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CASATI (C. Charles)
CODE PÉNAL, Commenté par la jurisprudence la pl...
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GORDON (Ezékiel)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRA...
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LA COHÉSION TERRITORIALE ET LES SERVICES PUBLIC...
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DUVERGER (Maurice)
INTRODUCTION À LA POLITIQUE, coll. NRF
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FOUGEYROLLAS (Pierre)
LA CONSCIENCE POLITIQUE DANS LA FRANCE CONTEMPO...
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VIGNES (Édouard)
TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le ...
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[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
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CROISAT (Maurice) et QUERMONNE (Jean-Louis)
L’EUROPE ET LE FÉDÉRALISME, coll. Clefs / Polit...
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CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉTAT DE DROIT, 5e éd., coll. Clefs/Politique
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PERROUX (François)
LES TRAITEMENTS DES FONCTIONNAIRES EN FRANCE, P...
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LE BAIL (Georges)
GRANDS AVOCATS POLITIQUES, XIXe siècle
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LEBLANC (François)
LE RÉGIME DES PARTIS AU JAPON, extrait de la Re...
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DEBBASCH (Charles), DAUDET (Yves) et alii
LEXIQUE DE POLITIQUE. États - Vie politique - R...
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JOUVE (Edmond)
LE GÉNÉRAL DE GAULLE ET LA CONSTRUCTION DE L’EU...
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[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie)
LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doct...
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DEBBASCH (Charles), PONTIER (Jean-Marie)
LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE, 2e éd., Coll. Études Poli...
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CHARLET (Georges)
LES RAPPORTS ENTRE HAUT COMMANDEMENT MILITAIRE ...
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PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS D’EX...
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Collectif
LE DÉVELOPPEMENT ET LA PROTECTION DE L’ÉPARGNE,...
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BERTHÉLEMY (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 12e éd.
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BASTID-BURDEAU (Geneviève)
LA GENÈSE DE L’INITIATIVE LÉGISLATIVE. UN CAS :...
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GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
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![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Thèse non publiée], ROUCHY-PORAS (Noëlie) – LA PRESCRIPTION COMMERCIALE, Thèse pour le doctorat d’État présentée et soutenue publiquement, Université Paris II, année 1979, sous la direction de Jean Hémard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45686-1_b1a4ac12-0b18-4cb4-acfa-bdbe04ae764b.jpg?v=1789810173&width=533)
