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D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES CHOISIES DE D’AGUESSEAU, CHANCELIER DE F...
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[Colloque]
ACTES DE LA CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE POUR L’ADOP...
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MAYER (Huguette)
PROPRIÉTÉ ET PERSONNE EN DROIT FRANÇAIS CONTEMP...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances r...
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Collectif
LA PRÉVENTION DES INFRACTIONS CONTRE LA VIE HUM...
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ŒUVRES POSTHUMES DE MAÎTRE LOUIS D’HERICOURT, A...
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LAFERRIÈRE (Édouard)
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BREDIN (Jean-Denis)
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LESAGE (Michel)
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CONSILIORUM, SIVE RESPONSORUM JURIS, D. IOANNIS...
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[Coutumes]
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L’ÉDIT PERPÉTUEL, Restitué et commenté, tome I ...
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VERDIER (Jean-Maurice)
LES DROITS ÉVENTUELS, Contribution l’étude de l...
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NAUPHAL (I. de [Selim de])
ÉTUDES ORIENTALES : - LÉGISLATION MUSULMANE : ...
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LAFERRIÈRE (Édouard)
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![[Colloque] – ACTES DE LA CONFÉRENCE DIPLOMATIQUE POUR L’ADOPTION DES PROJETS DE CONVENTIONS D’UNIDROIT SUR L’AFFACTURAGE INTERNATIONAL ET SUR LE CRÉDIT-BAIL INTERNATIONAL, organisée par le gouvernement du Canada à Ottawa du 9 au 28 mai 1988 et L’Institut](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25919-1.jpg?v=1785852366&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL, ou Ordonnances royales rendues en Conseil d’État sur toutes les matières du contentieux de l’Administration... (titre modifié en 1989) RECUEIL DES ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT, statuant au cont](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3094-1.jpg?v=1766929589&width=533)
![[Coutumes], TOURNET (Jean) – COUSTUMES DE LA PREVOSTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, Avec les Observations faites, & Arrêts de la Cour recueillis, sur chacun Article, Dernière éd., revue & augmentée de plusieurs Arrêts de la Cour & Raisons de Droit & Ordonnances de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39894-1.jpg?v=1766937815&width=533)
![[Code civil suisse], ROSSEL (Virgile) – CODE CIVIL [SUISSE] Y COMPRIS LE CODE (Révisé) DES OBLIGATIONS, Renfermant en outre les textes complémentaires (loi féd. du 25 juin 1891, conventions internationales, ordonnances du Conseil fédéral, etc.), ainsi que](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58038-1.jpg?v=1788158204&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31428-1_842029e4-b9cf-4cd9-b199-ba671b15f841.jpg?v=1785077695&width=533)
![JOUSSERANDOT (Louis) – L’ÉDIT PERPÉTUEL, Restitué et commenté, tome I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51768-1.jpg?v=1788154994&width=533)
![NAUPHAL (I. de [Selim de]) – ÉTUDES ORIENTALES : - LÉGISLATION MUSULMANE : Filiation et divorce - SYSTÈME LÉGISLATIF MUSULMAN : Mariage - COURS DE DROIT MUSULMAN, Présenté à l’Institut des langues orientales du ministère des affaires étrangères en l’anné](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51948-1.jpg?v=1766950616&width=533)
