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LANJUINAIS (Jean-Denis)
CONSTITUTIONS DE LA NATION FRANÇAISE, AVEC UN E...
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
[Droit colonial]
RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURIS...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
LAMOIGNON (Guillaume de)
ARRESTEZ DE MR LE P. P. DE L., Arrestez ou Loix...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
ROZIÈRE (Eugène de)
LIBER DIURNUS OU RECUEIL DES FORMULES USITÉES P...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
[Droit colonial – Répertoire Penant]
DEUXIÈME RÉPERTOIRE DE DROIT COLONIAL EN TOUTES...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Droit colonial]
RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
COCHIN (Henry)
ŒUVRES DE FEU M. COCHIN, Écuyer, Avocat au Parl...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
JOURDAN, DECRUSY, ISAMBERT et TAILLANDIER (Alphonse-Honoré)
RECUEIL GÉNÉRAL DES ANCIENNES LOIS FRANÇAISES D...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
DU TILLET DE LA BUSSIÈRE (Jean)
RECUEIL DES ROYS DE FRANCE LEURS COURONNE ET MA...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
NOYELLE (Henri)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, Licence 2ème année,...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
GARÇON (Maurice)
CHOSES ET AUTRES, coll. Recueil de plaidoyers VII
Prix habituel 38,11 €Prix habituel -
DUFOUR (Julien-Michel)
QUESTIONS ILLUSTRES, OU BIBLIOTHÈQUE DES LIVRES...
Prix habituel 762,25 €Prix habituel -
MORGUES (ou MOURGUES Jacques) / BOMY (Jean de)
LES STATUTS ET COUSTUMES DU PAYS DE PROVENCE, R...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLI...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Code]
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 e...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Manuscrit - Recueil factice], DELORT (Pierre-Théodore, FURGOLE (Jean-baptiste), Anonyme
EXTRAIT DE L’EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DE 173...
Prix habituel 914,69 €Prix habituel -
KETSCHENDORF (le baron Carl de)
ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCU...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
[Bourgogne - Manuscrit]
ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
COURS DE LÉGISLATION FINANCIÈRE, Licence 3ème a...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
[Révolution française], BRETTE (Armand)
ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Julien)
LE NOUVEAU DROIT PUBLIC DE LA FRANCE, Recueil m...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Berlia]
DROIT PUBLIC INTERNE ET INTERNATIONAL - ÉTUDES ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
HENRYS (Claude), BRETONNIER
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boyer (Georges)]
MÉLANGES D’HISTOIRE DU DROIT OCCIDENTAL, coll. ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1918 à 1936 [mq. 1920 et 1921]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4287-2_4a7e0f1d-e02d-4e73-899c-78e69e024501.jpg?v=1788156452&width=533)
![[Droit colonial – Répertoire Penant] – DEUXIÈME RÉPERTOIRE DE DROIT COLONIAL EN TOUTES MATIÈRES FRANÇAISES ET INDIGÈNES ET DE DROIT MARITIME. Deuxièmes tables décennales dressées en la forme méthodique usitée aux grands Recueils Métropolitains (janvier 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51041-1.jpg?v=1766948681&width=533)
![[Droit colonial] – RECUEIL DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE COLONIALE dirigé par P. Dareste, G. Appert et Max. Legendre, de 1904 (t. VII) à 1936 [mq. 7 années]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4284-1_f98590b9-9627-4722-8e21-86d4db10336f.jpg?v=1788156446&width=533)
![[Code] – LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 et 1970, 1972 , recueil de textes établi par le Service Juridique de Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes, sous la direction de Georges Liet-Veaux, coll. Techniques et Architecture](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36426-1.jpg?v=1789983007&width=533)
![[Bourgogne - Manuscrit] – ESTATS DE BOURGOGNE : RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCRETS DES ESTATS DE BOURGOGNE DE 1548 À 1665 ENVIRON](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13440-1_2ca26cc3-fed0-4923-9cd4-b12ac7a1fc6c.jpg?v=1766916508&width=533)
![[Révolution française], BRETTE (Armand) – ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES Ayant formé unité électorale en 1789, Dressé d’après les actes de la convocation conservés aux archives nationales, Recueil de documents relatifs à la convocation de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57443-1_d240a47d-9cfd-46dd-87f1-558826dd8b3c.jpg?v=1785078616&width=533)
![[Mélanges Berlia] – DROIT PUBLIC INTERNE ET INTERNATIONAL - ÉTUDES ET RÉFLEXIONS, Recueil publié en hommage à la mémoire de Georges BERLIA, avant-propos de Georges Vedel et Jacques Robert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54418-1.jpg?v=1788155448&width=533)
![[Mélanges Boyer (Georges)] – MÉLANGES D’HISTOIRE DU DROIT OCCIDENTAL, coll. Recueil de l’Académie de législation, 6e série](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51086-1.jpg?v=1766948835&width=533)
