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ANDRÉ (Léonce)
TRIBUNAUX POUR ENFANTS ET LIBERTÉ SURVEILLÉE, C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
CARREAU (Dominique), JUILLARD (Patrick) et FLORY (Thiébaut)
DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, 1ère éd.
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HERZOG (Jacques-Bernard)
LE DROIT JURISPRUDENTIEL ET LE TRIBUNAL SUPRÊME...
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[RFTJ]
LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de St...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ALLARD (Eugène)
DE LA LITIS-CONTESTATIO DANS LES ACTIONS RÉELLE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Charles)
LE RÉGIME JURIDIQUE DES ESPACES POLAIRES, cours...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PLAISANT (Marcel)
TRAITÉ DE DROIT CONVENTIONNEL INTERNATIONAL CON...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit pr...
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BROUX (Jean-Marc), DULOS (Jean-Pierre-, LEMERLE (Franck), SABBAN (Michèle)
ABÉCÉDAIRE DE LA CITOYENNETÉ
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RECUEIL DE JURISPRUDENCE COMMERCIALE ET MARITIM...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CASEL (Jean)
REFUS DE VENTE. Clauses d’exclusivité. Contrat ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT DES AFFAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE, 4ème ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CORNU (Gérard)
LINGUISTIQUE JURIDIQUE, 2e éd., coll. Domat Dro...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PACTET (Pierre)
INSTITUTIONS POLITIQUES - DROIT CONSTITUTIONNEL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
LES PERSONNES - LES BIENS ET LES DROITS RÉELS, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
CAQUERAY (G. de)
EXPLICATION DES PASSAGES DE DROIT PRIVÉ CONTENU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BRESSOLLES (Paul)
THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MOUSSERON (Jean-Marc)
TECHNIQUE CONTRACTUELLE, 1re éd.
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
OBSERVATIONS SUR LES ARRÊTS REMARQUABLES DU PAR...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
TROUILLOT (Georges) et CHAPSAL (Fernand)
DU CONTRAT D’ASSOCIATION, Commentaire de la loi...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
IMBERT (Jean), GUENOIS (Pierre) et AUTOMNE (Bernard)
LA PRACTIQUE JUDICIAIRE, TANT CIVILE QUE CRIMIN...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1_b76b770b-287e-4839-862d-2caf98f9a50b.jpg?v=1766916529&width=533)
![[RFTJ] – LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56129-1.jpg?v=1774863561&width=533)
![[Collectif] – L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. LXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56389-1.jpg?v=1774863581&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1766933768&width=533)
