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DUCLOS (Pierre)
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LA RÉGION : BILAN ET PERSPECTIVES, Actes du col...
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MACHELARD (Eugène)
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PRIOLLAUD (François-Xavier) et SIRITZKY (David)
LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, Texte et Commentaires
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[Société de législation comparée]
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (H.)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I...
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[Recueil Lebon - Conseil d’État]
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PROCÉDURE CIVILE, fasc. I : PRINCIPES GÉNÉRAUX ...
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TERRÉ (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5e éd., coll. Pr...
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COURS DE DROIT CIVIL, Licence 3ème année, 1959-...
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DROIT PROCESSUEL, coll. Manuel
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GOGUILLOT (Paul-Émile)
LE NOUVEAU TARIF DES AVOUÉS, Texte et commentai...
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L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
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LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
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NÉGRIN (Jean-Paul)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA RÉGION : BILAN ET PERSPECTIVES, Actes du colloque national des 13 et 15 mai 1982, Faculté de Droit et de Sciences Politiques de Nantes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50499-1.jpg?v=1766947617&width=533)
![[Collectif] – LIBÉRALISME TRADITIONALISME DÉCENTRALISATION, Contribution à l’histoire des idées politiques, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n° 31, sous la direction et avec une introduction de Robert PELLOUX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52745-1.jpg?v=1766952906&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
![[Collectif] – LES NOUVELLES ÉCHELLES DU DROIT COMMUN, dir. Mouloud Boumghar et Valérie Durand](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56731-1_fc355be4-aae7-4dd5-8db6-e49f65926bd2.jpg?v=1779694482&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
