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[Collectif]
LA SITUATION EN HONGRIE ET LA RÈGLE DE DROIT, R...
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Associations des Juristes Européens et Bulletin...
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[Société Jean Bodin]
RECUEILS DE LA SOCIÉTÉ JEAN BODIN : - t. V : L...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CELIER (A.), LE VAVASSEUR (Achille) et TAUDIÈRE (Henry)
SOCIÉTÉS ET ASSOCIATIONS, RÈGLES PRATIQUES DE C...
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DUPARC (Pierre)
RECUEIL DES INSTRUCTIONS données aux ambassadeu...
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SERVIN (Loys)
ACTIONS NOTABLES ET PLAIDOYEZ DE MESSIRE L. S. ...
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[Collectif]
APERÇUS EUROPÉENS, Conférences organisées par l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
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[Coutumes], [DURAND (Bernard)]
INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGO...
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)]
GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In ...
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CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
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LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
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NIBOYET (Jean-Paulin) et GOULÉ (Paul)
RECUEIL DE TEXTES USUELS DE DROIT INTERNATIONAL...
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[Code]
CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
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DUFEY de l’Yonne, (Pierre-Joseph-Spiridion)
JURISPRUDENCE COMMERCIALE OU RECUEIL DES JUGEME...
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[Télécommunications]
CONVENTION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATION...
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ISAAC (Guy)
DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL, 3ème éd., coll. Dr...
Prix habituel 16,00 €Prix habituel -
BISSON (André)
FINANCES PUBLIQUES FRANÇAISES (Budget, Trésor, ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SÉRIAUX (Alain)
LE COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES, Lois et rè...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS DE L'EMPIRE FRANÇAIS, XIÈME S...
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[Code], ULRY (A.)
CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOI...
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PAEPE (Polydore de)
ÉTUDES SUR LA COMPÉTENCE CIVILE À L’ÉGARD DES É...
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CAUTRUNES (Bernard)
EST-OUEST : DE L’AFFRONTEMENT À LA COOPÉRATION,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA SITUATION EN HONGRIE ET LA RÈGLE DE DROIT, Résolution de la conférence de La Haye du 2 mars 1957 de la Commission Internationale de Juristes et Supplément au rapport de cette Commission “L’Opposition entre la Situation en Hongrie et la Rè](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24425-1.jpg?v=1766927758&width=533)
![[Société Jean Bodin] – RECUEILS DE LA SOCIÉTÉ JEAN BODIN : - t. V : LA FOIRE ; - t. VI, VII et VIII : LA VILLE (Première partie : Institutions administratives et judiciaires ; Deuxième partie : Institutions économiques et sociales ; Troisième partie : Le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52273-1.jpg?v=1766951353&width=533)
![[Collectif] – APERÇUS EUROPÉENS, Conférences organisées par la Société des anciens élèves et élèves de l’école libre des sciences politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/646-1.jpg?v=1766922740&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![[Coutumes], [DURAND (Bernard)] – INSTITUTS AU DROIT COUTUMIER DU DUCHÉ DE BOURGOGNE, Avec le texte de la Coutume, les Cayers contenant l’interpretation & déclaration des Articles les plus obscurs & ambigus de ladite Coutûme, & les Notes omises. Et un Mémo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39297-1.jpg?v=1766937125&width=533)
![PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)] – GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In Augustissimo Senatu Grationopolitano Regis Confiliarij, DECISIONES. A. Rambavdi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Mattæi Ferrerii, N. Bonetonii ; Necno](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34185-1.jpg?v=1766932900&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1.jpg?v=1766917559&width=533)
![[Télécommunications] – CONVENTION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS, Buenos Aires 1952, Protocole final à la Convention, protocoles additionnels à la Convention, Résolutions, recommandations et vœu - Union International des Télécommunications](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21706-1.jpg?v=1766925551&width=533)
![[Code], ULRY (A.) – CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Petite encyclopédie juridique t. XIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23407-1.jpg?v=1766926750&width=533)
