Résultats de la recherche
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Colloque
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AVRIL (Pierre) et GICQUEL (Jean)
DROIT CONSTITUTIONNEL, 2ème éd. mise à jour, co...
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RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séa...
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LES DÉVELOPPEMENTS DES INSTITUTIONS POLITIQUES ...
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DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
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![[Mélanges Jaubert] – ÉTUDES OFFERTES À PIERRE JAUBERT. LIBER AMICORUM, Textes réunis par Gérard AUBIN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55705-1.jpg?v=1774863897&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FABRICANT DANS LES ÉTATS MEMBRES DU MARCHÉ COMMUN, Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40737-1.jpg?v=1766938563&width=533)
![[Colloque] – LES ÉTATS A.C.P. FACE AU MARCHÉ UNIQUE EUROPÉEN, colloque organisé par l’Institut du droit de l’économie internationale et du développement, Paris 19-20 Novembre 1992 …, coll. Perspectives économiques et juridiques … colloque sous la directio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16607-1_01aad533-ef58-4de4-8d96-192f0197a35c.jpg?v=1789984396&width=533)
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41149-1.jpg?v=1766938951&width=533)
![[Collectif] – LIBÉRALISME TRADITIONALISME DÉCENTRALISATION, Contribution à l’histoire des idées politiques, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n° 31, sous la direction et avec une introduction de Robert PELLOUX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38501-1.jpg?v=1766936406&width=533)
![[Colloque] – Hautes études médiévales et modernes, n° V- 23 : HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION FRANÇAISE DEPUIS 1800, Problèmes et Méthodes, (Actes du colloque organisé le 4 mars 1972 par l’Institut français des sc. adm. et la IVe section de l’École pratique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54467-1_c794f52f-de69-4258-bec0-88fc162daeb7.jpg?v=1774862541&width=533)
![[Saintes - Saint-Jean d’Angely], DUSAULT (Jean) [Du Sault] – COMMENTAIRE SUR L’USANCE DE SAINTES, CONFÉRÉE AVEC LA COUTÛME DE SAINT JEAN D’ANGELY, Première édition](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39279-1_5573d73d-ad88-4ecb-b1d3-a38a61219445.jpg?v=1790059767&width=533)
