Résultats de la recherche
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DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
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HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
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BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. m...
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MORVAN (Patrick)
RESTRUCTURATION EN DROIT SOCIAL, coll. Litec pr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE DROIT COMMUNAUTAIRE & INTERNATIONAL DEVANT L...
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
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GALLARDO (Ricardo)
LE RÔLE ET LES EFFETS DE LA BONNE FOI DANS L’AN...
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RENARD (Claude)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN, Projets ...
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ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
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ROZ (Firmin)
HISTOIRE DES ÉTATS-UNIS, 11e éd., coll. Les gra...
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[Droit colonial], GRESLÉ (I.-P.)
ESSAI DE POLITIQUE INDIGÈNE
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[Mélanges Yver]
DROIT PRIVÉ ET INSTITUTIONS RÉGIONALES, Études ...
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[Mélanges Crozet]
MÉLANGES OFFERTS À RENÉ CROZET à l’occasion de ...
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LABRUSSE-RIOU (Catherine)
L’ÉGALITÉ DES ÉPOUX EN DROIT ALLEMAND, Préface ...
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BASTID (Paul)
DE LA FONCTION SOCIALE DES COMMUNAUTÉS TAISIBLE...
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FAVARGER (Dominique)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DANS LE COMTÉ DE NEUCHÂTE...
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MOLIN (Jean-Baptiste) et MUTEMBE (Protais)
LE RITUEL DU MARIAGE EN FRANCE du XIIe au XVIe ...
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TARDIF (Jules)
ÉTUDES SUR LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMIN...
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COMES (Simone)
L’ORGANISATION CORPORATIVE DE L’INDUSTRIE EN ES...
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VIMONT (Georges)
DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDE...
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FRANSSEN (Max)
LES PERSPECTIVES DE L’UNIFICATION DU DROIT DE C...
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BASTID (Mme Paul)
LE PROBLÈME DE LA SÉCURITÉ DEPUIS 1945, Cours d...
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LEBORGNE (Émile)
SITUATION JURIDIQUE DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE
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[Mélanges Boutros-Ghali]
Boutros Boutros-Ghali AMICORUM DISCIPULORUMQUE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT COMMUNAUTAIRE & INTERNATIONAL DEVANT LE JUGE DU COMMERCE, Tribunal de commerce de Chartres, ouvrage publié sous la direction de Jean Chauvin et Étienne Trubert](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51096-1.jpg?v=1766948863&width=533)
![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : Andr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51094-1.jpg?v=1766948857&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
![[Droit colonial], GRESLÉ (I.-P.) – ESSAI DE POLITIQUE INDIGÈNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51005-1.jpg?v=1766948628&width=533)
![[Mélanges Yver] – DROIT PRIVÉ ET INSTITUTIONS RÉGIONALES, Études historiques offertes à Jean Yver, publications de l’Université de Rouen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51000-1.jpg?v=1766948621&width=533)
![[Mélanges Crozet] – MÉLANGES OFFERTS À RENÉ CROZET à l’occasion de son soixante-dixième anniversaire, édités par Pierre Gallais et Yves-Jean Riou](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50994-1.jpg?v=1766948596&width=533)
![[Mélanges Boutros-Ghali] – Boutros Boutros-Ghali AMICORUM DISCIPULORUMQUE LIBER. Paix, Développement, Démocratie / Peace, Development, Democracy, vol. I et II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50764-1.jpg?v=1766948037&width=533)
