Résultats de la recherche
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[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste)
MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Code-civil - Allemagne fédérale]
BÜRGERLICHES GESETZBUCH UND ZUGEHÖRIGE GESETZE,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BESNIER (Robert)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE EN DROIT NORMAND...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA JUSTICE PÉNALE FACE À LA DÉLINQUANCE ÉCONOMI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VANLAER (Étienne)
LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA P...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GANDILLOT (R.) & BOILEUX (Jacques-Marie)
MANUEL DE DROIT ADMINISTRATIF CONTENANT LES MAT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUPUIS (Georges) et GUÉDON (Marie-José)
DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd., coll. U/Droit
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FAURE (Bertrand)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coll. Pr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
UN DROIT ADMINISTRATIF GLOBAL ? A Global Admini...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DAVID (Cyrille)
LA LOI ÉTRANGÈRE DEVANT LE JUGE DU FOND, Préfac...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAMBERT-FAIVRE (Yvonne)
DROIT DES ASSURANCES, 8e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LA CIRCULATION DES INFORMATIONS ET LE DROIT INT...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FAUCHILLE (Paul)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., e...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BASTID (Paul)
DOCTRINES ET INSTITUTIONS POLITIQUES DE LA SECO...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Émile Le)
MANUEL DES VICES RÉDHIBITOIRES DES ANIMAUX DOME...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
VEDEL (Georges)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Louis)
TRAITÉ DES BREVETS D’INVENTION ET DE LA CONTREF...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
DROIT ADMINISTRATIF, 8e éd. mise à jour de la C...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RIVERO (Jean)
DROIT ADMINISTRATIF, 8e éd. coll. Précis Dalloz
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STENGER (Jean-Pierre)
LA CONTREFAÇON DE BREVET en droit français et e...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GUYHO (Corentin)
LETTRE À M. LE RAPPORTEUR DE LA LOI SUR LE SÉNA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Mélanges], VALETTE (Claude-Denis-Auguste) – MÉLANGES DE DROIT, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION recueillis et publiés par les soins de MM. F. Herold et Ch. Lyon-Caen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49845-1.jpg?v=1766946770&width=533)
![[Code-civil - Allemagne fédérale] – BÜRGERLICHES GESETZBUCH UND ZUGEHÖRIGE GESETZE, Textausgabe mit Verweisungen und Sachverzeichnis, 84ème éd. revue et à jour au 1er mai 1966](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17626-1.jpg?v=1766922680&width=533)
![[Collectif] – LA JUSTICE PÉNALE FACE À LA DÉLINQUANCE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE, dir. Marie-Anne Frison-Roche, Jean-Claude Marin, Claude Nocquet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54684-1_9807cf08-a531-43f1-8d85-344e3397551d.jpg?v=1792593570&width=533)
![[Colloque] – UN DROIT ADMINISTRATIF GLOBAL ? A Global Administrative Law ? Actes du colloque organisé les 16 et 17 juin 2011 par le CEDIN et le CRDP, Clémentine Bories (dir.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57614-1_a1d46664-2b69-4e0f-8b3c-7ed881748fe5.jpg?v=1779697190&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LA CIRCULATION DES INFORMATIONS ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Strasbourg (2-4 juin 1977), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44114-1.jpg?v=1766941669&width=533)
![FAUCHILLE (Paul) – TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., entièrement refondue, complétée et mise au courant, du Manuel de droit international public de M. Henry BONFILS, t. I, 3e partie [seule] : PAIX, [mq. parties 1 et 2, et t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57006-1_770b2fd8-418c-413e-8fb7-2a74d4213141.jpg?v=1772795012&width=533)
![[Collectif] – QUEL DROIT DES AFFAIRES POUR DEMAIN ? ESSAI DE PROSPECTIVE JURIDIQUE, sous la direction de A. Sayag, Coll. Le Droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le Droit des affaires de la chambre de commerce et d’industrie de Paris, Enqu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45079-1.jpg?v=1766942493&width=533)
