Résultats de la recherche
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BARRY (Charles) et TEXIER (Albert)
COMMENTAIRE DES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES...
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HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
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VANLAER (Étienne)
LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA P...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SCHMALZGRUEBER (Franz)
JUS ECCLESIASTICUM UNIVERSUM BREVI METHODO AD D...
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SAYN (Jean-Yves) et CHEVALLIER (Jean-Yves)
LES RÈGLES GÉNÉRALES DES RÉGIMES MATRIMONIAUX (...
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[Bresse, Bugey], REVEL (Charles)
L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX...
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LECLERCQ (Claude) et CHALVIDAN (Pierre-Henri)
TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT CONSTITUTIONNEL. Docum...
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ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, cours professé à l’I...
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LAURENT-BAILLY
LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS EN FRANCE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque - Sous la direction de ROUSSILLON (Henry) et BIOY (Xavier)]
LA LIBERTÉ PERSONNELLE - UNE AUTRE CONCEPTION D...
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SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE, Histoire et théor...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LUCHAIRE (François)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LA CONSTITUTION ÉCONOMIQUE En hommage à Guy Ca...
Prix habituel 29,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Pouvoirs n° 13, Rev...
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DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
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GONÇALVES PEREIRA (André)
LA SUCCESSION D’ÉTATS EN MATIÈRE DE TRAITÉ, col...
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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[Colloque]
LES DROITS DE L’HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROI...
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SPARRE NILSON (Sten)
HISTOIRE ET SCIENCES POLITIQUES, Chr. Michelsen...
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[Collectif]
SOCIAL AND POLITICAL FRANCE, coll. Yale French ...
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LE ROUX (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE LA RESPONSABILITÉ DE L’É...
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DEMOMBYNES (G.)
LES CONSTITUTIONS EUROPÉENNES, Parlements, Cons...
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GROSLIÈRE (Jean-Claude)
LA RÉFORME DU DIVORCE. Loi du 11 juillet 1975 e...
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ALLARD (Christophe)
ÉTUDE SUR LA CHOSE JUGÉE EN DROIT CIVIL
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
![[Bresse, Bugey], REVEL (Charles) – L’USAGE DES PAYS DE BRESSE BUGEY VALROMEYET GEX, LEURS STATUTS, STIL ET ÉDITS, divisés en deux parties, nouvelle édition augmentée de plusieurs annotations et arrêts très nécessaires pour la nouvelle jurisprudence avec u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39281-1.jpg?v=1766937092&width=533)
![[Colloque - Sous la direction de ROUSSILLON (Henry) et BIOY (Xavier)] – LA LIBERTÉ PERSONNELLE - UNE AUTRE CONCEPTION DE LA LIBERTÉ ? Préface de Bruno Genevois, Centre d’études et de Recherches Constitutionnelles et Politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41707-1.jpg?v=1766939367&width=533)
![[Périodique] – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Pouvoirs n° 13, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56177-1.jpg?v=1774861341&width=533)
![[Colloque] – LES DROITS DE L’HOMME, DROIT COLLECTIFS OU DROITS INDIVIDUELS, (Actes du Colloque de Strasbourg des 13 et 14 mars 1979), Annales de la faculté de droit et des sc. pol. et de l’Institut de recherches jur., pol. et soc. de Strasbourg, t. XXXI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56201-1_da4e9d2e-4368-44e9-8caa-a28c4ff03bd1.jpg?v=1788854412&width=533)
![[Collectif] – SOCIAL AND POLITICAL FRANCE, coll. Yale French Studies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29477-1.jpg?v=1766930452&width=533)
