Résultats de la recherche
-
FLOUR Jacques
COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI : LE PASSIF SUC...
Prix habituel 36,00 €Prix habituel -
LACHAUME (Jean-François) - BOITEAU (Claudie) - PAULIAT (Hélène)
DROIT DES SERVICES PUBLICS, 3e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CREMIEU (Louis)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
APPLETON (Paul)
L’ABROGATION DE L’ARTICLE 298 DU CODE CIVIL. Te...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VARANGOT (André)
LA SUBSTITUTION DU PRÉFET OU DU SOUS-PRÉFET AU ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FAVRE-BULLE (Xavier)
LE DROIT COMMUNAUTAIRE DU PAIEMENT ÉLECTRONIQUE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DOCUMENT FINAL contenant LES DISCOURS D’INTRODU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AMIAUD (Albert)
APERÇU DE L’ÉTAT ACTUEL DES LÉGISLATIONS CIVILE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FADLALLAH (Ibrahim)
LA FAMILLE LÉGITIME EN DROIT INTERNATIONAL PRIV...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LLOYD (Dennis)
THE IDEA OF LAW, A Pelican Original
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VIMBERT (Christophe)
LA TRADITION RÉPUBLICAINE EN DROIT PUBLIC FRANÇ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 13èm...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHAUVEAU (Adolphe) et TAMBOUR (Ernest)
CODE D’INSTRUCTION ADMINISTRATIVE OU LOIS DE LA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MATHIJSEN (Pierre)
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LE GALCHER-BARON (Michel)
LES PRÉROGATIVES DE LA FEMME COMMUNE EN BIENS S...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BILLAUDOT (Françoise)
L’INSTALLATION DES SERVICES EXTÉRIEURS DE L’ÉTA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JOSSERAND (Louis)
COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
ROUAST (André)
COURS DE DROIT CIVIL, Licence 3e année ancien r...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CHARRIAUT (Félix)
COLLECTION GÉNÉRALE DES LOIS ET DÉCRETS DU GOUV...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 3ème éd., coll. Précis Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
A PROPOS DES TECHNIQUES DE CONTRÔLE DE CONSTITU...
Prix habituel 3,00 €Prix habituel
![CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36218-1.jpg?v=1766934487&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, II. Notions administratives, juridiques, et financières, Deuxième partie : Les colonies françaises depuis 1815 (Chap. 4 à 14), 5e éd. revue et augmentée [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55804-1.jpg?v=1774863540&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Colloque] – TRAVAUX DU SIXIÈME COLLOQUE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ tenu à Ottawa du 28 août au 30 août 1968 sous les auspices du Centre canadien de Droit comparé, de la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa, de l’association canadienne de droit c](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57522-1_9dadd34b-17c3-44f3-aee6-4d063303c544.jpg?v=1779696853&width=533)
