Résultats de la recherche
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MAZEAUD (Léon)
COURS DE DROIT CIVIL, Capacité 2e année, 1954-1955
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la ju...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MOREAU (Félix)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, (O...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jacques)
L’ÉLABORATION HISTORIQUE DU PRINCIPE DE SÉPARAT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MOYE (Michel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC FRANÇAIS à l...
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COLLART DUTILLEUR (François) et DELEBECQUE (Philippe)
CONTRATS CIVILS ET COMMERCIAUX, 3ème éd.coll. P...
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PABON (Louis)
COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI DU 14 AVRIL 1924...
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CUCHE (Paul)
PRÉCIS DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 4e é...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FALGAS (Anthony)
LES ORIGINES DU CONTENTIEUX DOMANIAL (Ve-XIXe ...
Prix habituel 54,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.)
CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PR...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
VERNET (Prosper)
TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5e éd.
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LEBRET (Jean)
DU SORT DES DROITS CONSENTIS SUR DES BIENS INDI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
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LACHAUME (Jean-François) - BOITEAU (Claudie) - PAULIAT (Hélène)
DROIT DES SERVICES PUBLICS, 3e éd.
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GARREAU (Roger)
LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préfa...
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[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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VATHAIRE (F. de), DAURE (J.-B.)
GUIDE PRATIQUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES, Juris...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇOIS, Suivant l’o...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
ROUSSILHE (Pierre)
LA JURISPRUDENCE DES DONATIONS ENTRE VIFS, suiv...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’EFFICACITÉ DES MÉCANISMES JURIDICTIONNELS DE ...
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DEBBASCH (Charles) et PINET (Marcel)
LES GRANDS TEXTES ADMINISTRATIFS, coll. Droit p...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Code] – CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48756-1.jpg?v=1766945554&width=533)
![[Colloque] – DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille, 26-27-28 juin 2002, dir. Max Falque et Henri Lamotte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54660-1_a8ed1cd2-4cc5-4fd6-8db3-767d869beb66.jpg?v=1774862562&width=533)
![[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.) – CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE ; Lois, Usages, Coutumes, Jurisprudence du Bâtiment et du Voisinage, volume premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18614-1.jpg?v=1766923620&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Code] – CODE DE L’AVIATION CIVILE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25520-1.jpg?v=1766928317&width=533)
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![[Colloque] – L’EFFICACITÉ DES MÉCANISMES JURIDICTIONNELS DE PROTECTION DES PERSONNES PRIVÉES DANS LE CADRE EUROPÉEN, colloque de Grenoble des 25 et 26 janvier 1973, extrait du vol. VI-3-4 1973 de la Revue des Droits de l’homme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21291-1.jpg?v=1766925024&width=533)
