Résultats de la recherche
-
DENISART (Jean Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE STATUT JURIDIQUE DU FONDS DE COMMERCE, Rappo...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GANGHOFFER (Roland)
L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GAMBIER (Jean)
ATTRIBUTION AUX CRÉANCIERS PRIVILÉGIÉS ET HYPOT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude Joseph de)
NOUVELLE TRADUCTION DES INSTITUTES DE L’EMPEREU...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LE JOLIS (Gustave)
DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PARDESSUS (Jean-Marie)
COURS DE DROIT COMMERCIAL, 5e éd.
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
BIGOT (Grégoire)
CE DROIT QU’ON DIT ADMINISTRATIF… Études d’hist...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
CAMOIN DE VENCE (Charles-Émile)
MAGISTRATURE FRANÇAISE, SON ACTION ET SON INFLU...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RAKOTO (Ignace)
PARENTÉ ET MARIAGE EN DROIT TRADITIONNEL MALGAC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
REULOS (Alexandre)
MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décret...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURIS...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
BOMPIS (Daniel)
L’IMPOSITION DES PLUS-VALUES FISCALES D’ACTIONS...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LABBÉ (Marie-Elisabeth)
INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI, JANVIE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DESSERTEAUX (Fernand)
DE L’ACQUISITION DE L’HÉRÉDITÉ PAR L’INTERMÉDIA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VASSEUR (Michel)
L’ÉGALITÉ ENTRE LES CRÉANCIERS CHIROGRAPHAIRES ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
RAISON (André)
LE STATUT DES MINEURS ET DES MAJEURS PROTÉGÉS, ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
WIEDERKEHR (Georges)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIME MATRI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BELLET (Charles)
EXAMEN CRITIQUE DES OBJECTIONS SOULEVÉES CONTRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COLOMER (André)
DROIT CIVIL : RÉGIMES MATRIMONIAUX, 2e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PEDAMON (Michel)
LA RÉFORME MONÉTAIRE DE 1948 EN ALLEMAGNE OCCID...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VAN LANG (Agathe), GONDOUIN (Geneviève) et INSERGUET-BRISSET (Véronique)
DICTIONNAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 5ème éd., ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![DENISART (Jean Baptiste) – COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS RELATIVES À LA JURISPRUDENCE, Mise dans un nouvel ordre, corrigée et augmentée par MM. Camus et Bayard, [mq les t. II et VI] ; SUPPLÉMENT À LA COLLECTION DE M. DENISART Contenant l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53648-1.jpg?v=1766955611&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT JURIDIQUE DU FONDS DE COMMERCE, Rapports présentés au 60e Congrès des Notaires de France à Strasbourg les 28, 29, 30 mai 1962](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30749-1.jpg?v=1766930868&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1791551814&width=533)
