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[Coutumes], CHASSENÆO (Bartholomæi a), [CHASSENEUX (Barthéemy de)]
CONSUETUDINES DUCATUS BURGUNDIÆ, FEREQUE TOTIUS...
Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel -
[BERTHÉLEMY (Henri)]
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF 1923...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Corpus juris civilis], ACCURSIUS, REBUFFUS (Pierre)
ENSEMBLE DE 4 TOMES DU CORPUS JURIS CIVILIS DE ...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
COTTERET (Jean-Marie)
GOUVERNANTS ET GOUVERNÉS, Coll. SUP
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VIOLLET (Paul)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET ADMINIS...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)
PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMEN...
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[Collectif]
L’UNION EUROPÉENNE ET LES DROITS DE L’HOMME, di...
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[Coutumes], DUMOULIN (Charles) par BOUCHEUL (Joseph)
COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS ET COMPILATION DE TO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PETITJEAN (Michel) et MARCHAND (Marie-Louise)
LE COUTUMIER BOURGUIGNON GLOSÉ (fin du XIVe siè...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RENUSSON
TRAITÉ DE LA SUBROGATION DE CEUX QUI SUCCÈDENT ...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
DU TILLET DE LA BUSSIÈRE (Jean)
t. 1 : LES MÉMOIRES ET RECERCHES ; t. 2 : GUERR...
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MARCHESSOU (Philippe)
L’INTERPRÉTATION DES TEXTES FISCAUX, Avant-prop...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
ANCEL (Marc) et alii
L’ADOPTION DANS LES LÉGISLATIONS MODERNES, Essa...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
HUGO (Gustave)
HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, (traduit de l’alleman...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
SCELLE (Georges)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE PRINCIPES DU DROIT PUBLI...
Prix habituel 274,41 €Prix habituel -
CHARONDAS LE CARON (Louis)
[RESPONSES ET DÉCISIONS DU DROICT FRANÇOIS, con...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES NOUVEAUX CONTES DU PALAIS (Troisième série....
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MOUNIER (Jean-Joseph)
PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
[Collectif - La revue administrative]
DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journée...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I : ...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
BRETONNIER (Barthelemy-Joseph)
RECUEIL PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES PRINCIPALES ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
LAROMBIÈRE (Léobon)
THÉORIE & PRATIQUE DES OBLIGATIONS ou commentai...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel
![[BERTHÉLEMY (Henri)] – RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ADMINISTRATIF 1923-1924, 2e année, [Avec] Table analytique manuscrite, addendum et résumé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56111-1_f3ab5ede-4eba-4680-b513-4f7b626dbe42.jpg?v=1788155975&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1.jpg?v=1785852171&width=533)
![[Corpus juris civilis], ACCURSIUS, REBUFFUS (Pierre) – ENSEMBLE DE 4 TOMES DU CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN ISSUS DE 2 ÉDITIONS DIFFÉRENTES : TOME I : DIGESTUM VETUS. D. JUSTINIANI (…) JURIS ENUCLEATI, EX OMNI VETERE IURE COLLECTI, DIGESTORUM, SIVE PA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14075-1_c0b2528c-689a-438d-8e41-e8495ca0846d.jpg?v=1766916723&width=533)
![LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis) – PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL COMPRENANT LE COMMENTAIRE DU CODE DE COMMERCE ET DES LOIS QUI S’Y RATTACHENT suivi d’une table des textes expliqués et d’une table analytique développée, t. 2 [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44080-1.jpg?v=1785853927&width=533)
![[Collectif] – L’UNION EUROPÉENNE ET LES DROITS DE L’HOMME, dir. Philip Alston, avec le concours de Mara Bustelo et James Heenan, Académie de droit européen, Institut universitaire européen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51545-1_9d069b85-b63e-47bf-9f5b-25ea71e63a39.jpg?v=1785078181&width=533)
![[Coutumes], DUMOULIN (Charles) par BOUCHEUL (Joseph) – COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS ET COMPILATION DE TOUS LES COMMENTATEURS SUR LA COUTUME DU COMTÉ ET PAYS DE POITOU, AVEC LES CONFÉRENCES DES AUTRES COUTUMES, LES NOTES DE M. CHARLES DUMOULIN, & DE NOUVELLE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39307-1.jpg?v=1766937144&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, Collection Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, 1952 et 1955 [mq. fasc.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34423-1.jpg?v=1785852906&width=533)
![[Collectif] – LES NOUVEAUX CONTES DU PALAIS (Troisième série. Année 1889) par la Presse judiciaire parisienne, Illustrations de Eugène Rapp](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57324-1.jpg?v=1788156825&width=533)
![[Collectif - La revue administrative] – DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journées d’Études (Journées nationales), La Revue administrative – Journées d’Études (Journées internationales), La Revue administrative Avant-propos de Renaud Denoix de Saint](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57546-1.jpg?v=1788157319&width=533)
