Résultats de la recherche
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CAPITANT (René)
LES ENSEIGNEMENTS DE L’EXPÉRIENCE CONSTITUTIONN...
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[Mélanges Coppolani]
MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES C...
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[Code], ULRY (A.)
CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOI...
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[Collectif]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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LOUIS (Jean-Victor)
LES RÈGLEMENTS DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EURO...
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[Colloque]
LA FUSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Colloque...
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CHEVALLIER (Jacques) et LOSCHAK (Danièle)
SCIENCE ADMINISTRATIVE, t. I : Théorie Générale...
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BROUILLET (Alain)
LE DROIT D’AMENDEMENT DANS LA CONSTITUTION DE L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RIALS (Stéphane)
TEXTES CONSTITUTIONNELS ÉTRANGERS, coll. Que sa...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RIALS (Stéphane)
TEXTES CONSTITUTIONNELS FRANÇAIS, 10ème éd., co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROITS DÉMOCRATIQUES ET IDENTITÉS, sous la dir....
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
SUET (Philippe)
COMITÉS D’ENTREPRISE DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET D...
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MABILEAU (Albert)
LE PARTI LIBÉRAL DANS LE SYSTÈME CONSTITUTIONNE...
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[Périodique]
LA FRANCE EN GUERRE, Pouvoirs n° 58, Revue fran...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES RÉSOLUTIONS DANS LA FORMATION DU DROIT INTE...
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EL AJLANI (Wassel)
LES IRRÉGULARITÉS DE CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ...
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MENY (Yves)
CENTRALISATION ET DÉCENTRALISATION DANS LE DÉBA...
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MORAND (Jacqueline)
LES IDÉES POLITIQUES DE LOUIS-FERDINAND CÉLINE,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[POTHIER (Robert-Joseph)]
TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loic)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, coll. Que sais-je ?
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PASCHAL (G.W.)
ANOTACIONES À LA CONSTITUCION DE ESTADOS UNIDOS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LES POUVOIRS AFRICAINS, Pouvoirs, 1983, n° 25, ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Mélanges Coppolani] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES COPPOLANI, contributions réunies par Florence JEAN & Claude SAINT-DIDIER avec la collaboration de Jeanne Laleure, avec le soutien de l’Université de Corse](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3925-1.jpg?v=1766945726&width=533)
![[Code], ULRY (A.) – CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, 5ème éd. revue par Gustave Le Poittevin, tome II](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26994-1.jpg?v=1766929071&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, années 1958-1959 (Commission constitutionnelle provisoire), 1960 et Référendum du 8 janvier 1961](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38171-1.jpg?v=1766936058&width=533)
![[Colloque] – LA FUSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, Colloque organisé à Liège les 28, 29 et 30 avril 1965, Coll. scientifique de la Faculté de droit de l’Université de Liège, n° 22](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53138-1_23c3ccea-44bb-4fe3-aba7-6fb2513702d9.jpg?v=1789026254&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52335-1_873d0406-2ab3-4ff1-bca0-4c789071a592.jpg?v=1779694183&width=533)
![[Collectif] – DROITS DÉMOCRATIQUES ET IDENTITÉS, sous la dir. de Bjarne Malkevik et Luc Vigneault, coll. Dikè](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50117-1.jpg?v=1766947094&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55417-1.jpg?v=1779694246&width=533)
![[Périodique] – LA FRANCE EN GUERRE, Pouvoirs n° 58, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25690-1.jpg?v=1766928467&width=533)
![[Colloque] – LES RÉSOLUTIONS DANS LA FORMATION DU DROIT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT, colloque des 20 et 21 novembre 1970, Avant-propos de Michel Virally, coll. Études et travaux de l’Institut universitaire de Hautes Études Internationales n° 13](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50348-1.jpg?v=1766947385&width=533)
![[POTHIER (Robert-Joseph)] – TRAITÉ DU CONTRAT DE CONSTITUTION DE RENTE par l’auteur du traité des obligations ET TRAITÉ DU CONTRAT DE CHANGE, DE LA NÉGOCIATION qui se fait par la Lettre de Change ; des Billets de Change, & autres Billets de Commerce](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35471-1.jpg?v=1766933895&width=533)
![[Périodique] – LES POUVOIRS AFRICAINS, Pouvoirs, 1983, n° 25, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48635-1.jpg?v=1766945412&width=533)
