Résultats de la recherche

LUKIC (Radomir)

THÉORIE DE L’ÉTAT ET DU DROIT, traduction franç...

POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)

LA COUTUME ET LA JURISPRUDENCE COUTUMIÈRE DE BR...

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien), CHAUVEAU (Adolphe)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...

FRÉMY-LIGNEVILLE et PERRIQUET (Eugène)

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION DES BÂTIMENTS ET CONST...

[Collectif]

THE THEORY OF CONTRACT LAW, New essays, Edited ...

TESTAUD (Georges)

DES RAPPORTS DES PUISSANTS ET DES PETITS PROPRI...

Giuseppe COMPAGNONI, Gaetano FILANGIERI, Pelleg...

PEYRONNY (Jean-Charles de) et DELAMARRE

COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DES LOIS D’EX...

[Allemagne - Autriche]

LOI ALLEMANDE ET LOI AUTRICHIENNE SUR LES SOCIÉ...

ROUSSILHE (Pierre)

LA JURISPRUDENCE DES DONATIONS ENTRE VIFS, suiv...

GARRAUD (Pierre)

RAPPORT SUR L’AVANT-PROJET DE CODE PÉNAL (PARTI...

ROSA (Stéphane de la)

DROIT EUROPÉEN DE LA COMMANDE PUBLIQUE, coll. D...

CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)

LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...

PRUDHOMME (Henri)

CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué ...

PATRON (Paul)

CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...

DUFRAISSE (Marc)

HISTOIRE DU DROIT DE GUERRE ET DE PAIX DE 1789 ...

YOUNG (James T.)

THE NEW AMERICAN GOVERNMENT AND ITS WORK, 2ème ...

LECONTE (Hector)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...

PAYEN (Philippe)

LA PHYSIOLOGIE DE L’ARRÊT DE RÈGLEMENT DU PARLE...

LE BRAS (Gabriel), PRÉLOT (Marcel), BYÉ (Maurice) et MARCHAL (André)

INTRODUCTION À L’ÉTUDE DU DROIT, Les cadres soc...

Collectif

APERÇU COMPARATIF DU STATUT DES REPRÉSENTANTS D...

DAREAU (François)

TRAITÉ DES INJURES DANS L’ORDRE JUDICIAIRE. Ouv...

DEJEAN (Jean-Laurent)

ÉTUDE HISTORIQUE & JURIDIQUE SUR L’INAMOVIBILIT...

TROTABAS (Louis)

MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...