Résultats de la recherche
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DUCK (Arthurus)
DE L’USAGE ET DE L’AUTORITÉ DU DROIT CIVIL DANS...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
GUYÉNOT (Jean)
LE RÉGIME JURIDIQUE DES ENTENTES ÉCONOMIQUES ET...
Prix habituel 45,73 €Prix habituel -
GILISSEN (John)
INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT, Esquisse d’un...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PETIT (Nicolas)
DROIT EUROPÉEN DE LA CONCURRENCE, coll. Domat D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JAUMONT (Bernard), LENÈGRE (Daniel) et ROCARD (Michel)
LE MARCHÉ COMMUN CONTRE L’EUROPE, coll. Politique
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SUDRE (Frédéric)
DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN DES DROITS DE L...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WAELBROECK (Michel)
LE TRANSFERT DE LA PROPRIÉTÉ DANS LA VENTE D’OB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BOURÉLY (Michel)
LA CONFÉRENCE SPATIALE EUROPÉENNE, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CARTOU (Louis)
L’UNION EUROPÉENNE - TRAITÉS DE PARIS - ROME - ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GODDING (Philippe)
LE DROIT PRIVÉ DANS LES PAYS-BAS MÉRIDIONAUX DU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
VAN DAMME (Jacques)
LA POLITIQUE DE LA CONCURRENCE DANS LA C.E.E., ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque], TOUSCOZ (Jean) et alii
LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE ÉLARGIE ET ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INCONTRO DI STUDIO SU IL FUTURO CODICE EUROPEO ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
HORSMANS (Guy)
LA PROCÉDURE D’INJONCTION ou le Recouvrement si...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FERBOS (Jacques) et BERNARD (Antoine)
EXPROPRIATION DES BIENS, Procédure, Principes d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
NORÈS (Edmond)
L’ŒVRE DE LA FRANCE EN ALGÉRIE, La justice, Col...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
RAJSKI (Jerzy)
LES PRINCIPES DU DROIT COMMERCIAL INTERNATIONAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MEYER (Christophe)
LE SYSTÈME DOCTRINAL DES ALIMENTS, Contribution...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MENJUCQ (Michel)
LA MOBILITÉ DES SOCIÉTÉS DANS L’ESPACE EUROPÉEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
ROYER
DES INSTITUTIONS DE CRÉDIT FONCIER EN ALLEMAGNE...
Prix habituel 110,00 €Prix habituel -
GAMA BARROS (Henrique da)
HISTORIA DA ADMINISTRAÇÃO PUBLICA em Portugal n...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BERTRAND (Geneviève)
LA PRISE DE DÉCISION DANS L’UNION EUROPÉENNE, c...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SKENAEI (Joannis) [SKENE (John)]
REGIAM MAJESTATEM SCOTIAE VETERES LEGES ET CONS...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Collectif] – AVANT-PROJET DE CONVENTION relatif à un droit européen des brevets élaboré par le groupe de travail “Brevets”, texte allemand - français](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24907-1_63d74b09-d35b-483e-b658-629682040c22.jpg?v=1779694006&width=533)
![[Collectif] – INCONTRO DI STUDIO SU IL FUTURO CODICE EUROPEO DEI CONTRATTI, Pavia, 20-21 ottobre 1990, sous la direction de Peter Stein, Università di Pavia, Studi sulla fenomenologia negoziale nell’area europea, t. 4](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47607-1.jpg?v=1788154771&width=533)
![SKENAEI (Joannis) [SKENE (John)] – REGIAM MAJESTATEM SCOTIAE VETERES LEGES ET CONSTITUTIONES, Mittelalterliche Gesetzbücher europäischer Länder in Faksimiledrucken, Band IV, [fac-similé de l’édition parue en 1609 à Édimbourg, introduction de Klaus Luig]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53032-1.jpg?v=1766953708&width=533)
