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PRUDHOMME (A.)
LA LOI TERRITORIALE ET LES TRAITÉS DIPLOMATIQUE...
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Collectif
LES SYSTÈMES PÉNITENTIAIRES EN EUROPE OCCIDENTA...
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[Collectif]
DROIT INTERNATIONAL ET NOUVELLES APPROCHES SUR ...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS L’OUVRAGE...
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PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)]
GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In ...
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[Mélanges Stauder]
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[Nations Unies]
DROITS DE L’HOMME - INSTRUMENTS INTERNATIONAUX,...
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GRYNFOGEL (Catherine)
DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, coll. Dr...
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DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBIL...
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DE LA CAUSE DES OBLIGATIONS (Contrats, Engagem...
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GENY (François)
DES DROITS SUR LES LETTRES MISSIVES, Étudiés pr...
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FULPIUS (Lucien)
L’ORGANISATION DES POUVOIRS POLITIQUES dans les...
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MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
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COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
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DESPAGNET (Frantz)
ESSAI SUR LES PROTECTORATS, Étude de droit inte...
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Collectif
LE CONFLIT IRAKO-IRANIEN, Inst. d’études et de ...
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FONTANEAU (Pierre)
FISCALITÉ EUROPÉENNE, t. I : Belgique, France, ...
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ZAPATA (Francis)
LA PRATIQUE DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF DU TRA...
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DECAMPS (Jules)
LES CHANGES ÉTRANGERS, Exposé général des condi...
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BLANQUET (Marc)
L’ARTICLE 5 DU TRAITÉ C.E.E., Recherche sur les...
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OLIVE DU MESNIL (Simon d’)
OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROI...
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[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NA...
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LEPAULLE (Pierre)
DE LA CONDITION DES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES AUX ÉTA...
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LA SERRE (Françoise de)
LA GRANDE-BRETAGNE ET LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – DROIT INTERNATIONAL ET NOUVELLES APPROCHES SUR LE TIERS-MONDE : Entre répétition et renouveau, dir. Mark Toufayan, Emmanuelle Tourme-Jouannet, Hélène Ruiz Fabri, coll. de l’UMR de droit comparé de Paris, vol. 31](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56662-1_095c29dc-e038-46cd-bbdd-d75b4d406669.jpg?v=1775989964&width=533)
![PAPÆ (Gvidonis) [PAPE (Guy) / PAPA (Guido)] – GUIDONIS PAPÆ I. VTRIVSQVE CONSULTISSIMI ET In Augustissimo Senatu Grationopolitano Regis Confiliarij, DECISIONES. A. Rambavdi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Mattæi Ferrerii, N. Bonetonii ; Necno](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34185-1.jpg?v=1766932900&width=533)
![[Mélanges Stauder] – MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-Unis et au Japon, Préface d’Yves Reboul, coll. du C.E.I.P.I., n° 48](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55067-1.jpg?v=1774861892&width=533)
![[Nations Unies] – DROITS DE L’HOMME - INSTRUMENTS INTERNATIONAUX, Signatures, ratifications, adhésions, etc. au 1er janvier 1978, renseignements extraits des “Traités multilatéraux pour lesquels le Secrétaire général exerce les fonctions de dépositaires,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20308-1.jpg?v=1766924565&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE À LA FORMATION DE LA HAUTE COUR NATIONALE. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 15 Mai 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 899](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3615-1.jpg?v=1766939524&width=533)
